Index des interventions vidéo

mercredi 28 janvier 2015

Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

mardi 20 janvier 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)

mardi 13 janvier 2015

Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA

mercredi 17 décembre 2014

Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)

mercredi 17 décembre 2014

Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse

lundi 8 décembre 2014

1ère séance : Accord France-Andorre : prévention doubles impositions ; Délimitation des régions (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article premier adt 166)

lundi 3 novembre 2014

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Administration générale et territoriale de l’État ; Action extérieure de l’État ; Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentiss

jeudi 30 octobre 2014

Commission élargie : Crédits 2015 : Culture

mardi 21 octobre 2014

Budget (commission élargie) : crédits 2015 : action extérieure de l'Etat

mercredi 15 octobre 2014

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 OCTOBRE 2014

mercredi 15 octobre 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (suite) - Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite) (de l'article 1er à avant l'article 7)

jeudi 9 octobre 2014

2ème séance : Vote par voie électronique des français de l'étranger à l'élection présidentielle et à l'élection des représentants au Parlement Européen