Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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mercredi 8 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Conway-Mouret, ministre chargée des Français de l'étranger
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jeudi 5 décembre 2013
2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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jeudi 5 décembre 2013
2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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jeudi 5 décembre 2013
2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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mercredi 4 décembre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 4 DECEMBRE 2013
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mercredi 4 décembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (vote solennel); PLFR pour 2013 (suite) (Article 8, adt 227 à après l'article 12, adt 437)
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lundi 25 novembre 2013
2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
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mercredi 6 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
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mercredi 30 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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mardi 29 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : crédits 2014 : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'Etat
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mardi 29 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : crédits 2014 : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'Etat
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