2ème séance : Isolement électronique des détenus et renseignement pénitentiaire; autorisation de sortie du territoire des mineurs
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jeudi 8 octobre 2015
Paritarisme : M. Jean-Henri Pyronnet (Dir. Gle du travail) ; M. Jean-Paul Guillot (RDS)
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jeudi 8 octobre 2015
Paritarisme : M. Jean-Henri Pyronnet (Dir. Gle du travail) ; M. Jean-Paul Guillot (RDS)
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mercredi 7 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : M. Etienne Thobois, DG de l'association Ambition olympique et paralympique Paris 2024
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mercredi 20 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Mathieu Gallet, pdg de Radio France
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Biodiversité (suite : après l'article 10 à article 21)
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Connaissances linguistiques des candidats à la naturalisation
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Accès restauration scolaire ; Droit d'option départemental
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Accès restauration scolaire ; Droit d'option départemental
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Convention France Andorre prévention doubles impositions (lecture définitive) ; Sept conventions et accords internationaux ; Nouvelle organisation territoriale de la République (suite)
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