• mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Accord France-Andorre : prévention doubles impositions ; Délimitation des régions (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article premier adt 166)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Administration générale et territoriale de l’État ; Action extérieure de l’État ; Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentiss
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission élargie : Crédits 2015 : Culture
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  • lundi 18 mai 2015
    Budget (commission élargie) : crédits 2015 : action extérieure de l'Etat
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (suite) - Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite) (de l'article 1er à avant l'article 7)
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