2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
partager
jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
partager
mardi 10 septembre 2013
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
partager
vendredi 19 juillet 2013
3ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
partager
mardi 9 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
partager
mercredi 26 juin 2013
Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
partager
mercredi 12 juin 2013
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Lescure, pdt de la mission Acte II de l'exception culturelle, et M. Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission
partager
jeudi 23 mai 2013
3ème séance : Enseignement supérieur et recherche (suite) (art 16 bis à 23 bis)
partager
jeudi 23 mai 2013
1ère séance : Enseignement supérieur et recherche (suite) (articles 1 bis à 2 bis)
partager
mercredi 22 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Enseignement supérieur et recherche
partager
jeudi 16 mai 2013
Commission des affaires culturelles : Pj de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (articles 15 à 69)
partager
1
2
3
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 28
