• mercredi 5 février 2014
    2ème séance : Formation professionnelle (suite)
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  • jeudi 23 janvier 2014
    2ème séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (suite) ; Nouveaux indicateurs de richesse
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  • mercredi 22 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : M. Michel Sapin, ministre, sur le projet relatif à la formation professionnelle
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  • jeudi 16 janvier 2014
    2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires sociales : Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale : auditions des représentants de salariés
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  • jeudi 19 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
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  • jeudi 5 décembre 2013
    2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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  • vendredi 29 novembre 2013
    3ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (art 3 adt 12 à la fin )
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  • jeudi 28 novembre 2013
    2ème séance : Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires (suite) ; Expérimentation des maisons de naissance
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
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