Index des interventions vidéo

mercredi 13 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon

mercredi 13 mai 2015

Commission des affaires culturelles : Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

mercredi 13 mai 2015

1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie

mercredi 13 mai 2015

Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS

mercredi 13 mai 2015

Commission des affaires culturelles : Vente à distance des livres

mercredi 13 mai 2015

3ème séance : Questions au ministre de l'éducation nationale

mercredi 13 mai 2015

3ème séance : Questions au ministre de l'éducation nationale

mercredi 13 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur

mercredi 13 mai 2015

2ème séance : Egalité entre les femmes et les hommes (de l'article 5 quinquies B à l'article 7 - inscrits sur l'article)

mercredi 13 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen

mercredi 13 mai 2015

1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes

mercredi 13 mai 2015

Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)