• mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Denis Masseglia, sur les relations entre le mouvement sportif et l'Etat
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Modèle économique des clubs de football professionnel français
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  • mardi 12 mai 2015
    Commissions des affaires culturelles et des finances : M. Didier Migaud sur le rapport public : Gérer les enseignants autrement
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
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