Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission sport, jeunesse et vie associative
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mardi 22 octobre 2013
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission sport, jeunesse et vie associative
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jeudi 17 octobre 2013
Délégation aux droits des femmes : Mme Yvette Roudy, pdte du bureau de l'Assemblée des femmes, sur l'égalité entre les femmes et les hommes
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mercredi 16 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : Acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne ; Audition de M. gilbert Ysern, dg de la Fédération française de tennis
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mercredi 9 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Denis Masseglia, sur les relations entre le mouvement sportif et l'Etat
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jeudi 3 octobre 2013
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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mercredi 2 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 2 OCTOBRE 2013
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mercredi 2 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
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mercredi 11 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français
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mercredi 24 juillet 2013
1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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