Commission des affaires culturelles : Refondation de l'école de la République (rapport)
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mardi 12 janvier 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
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mercredi 16 décembre 2015
Commission des affaires culturelles : Suppression de la publicité commerciale dans les programmes dans les programmes jeunesse de la télévision publique ; Enseignement immersif des langues régionales
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mercredi 16 décembre 2015
Commission des affaires culturelles : Suppression de la publicité commerciale dans les programmes dans les programmes jeunesse de la télévision publique ; Enseignement immersif des langues régionales
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mardi 15 décembre 2015
Commission spéciale Lutte contre le système prostitutionnel : lutte contre le système prostitutionnel (nouvelle lecture)
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mercredi 9 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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mardi 17 novembre 2015
2ème séance : Protection sportifs de haut niveau (deuxième lecture)
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mardi 17 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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mardi 10 novembre 2015
Commission des affaires culturelles : Protection des sportifs de haut niveau et professionnels
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lundi 9 novembre 2015
1ère séance : projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : médias, livre et industries culturelles ; culture ; relations avec les collectivités territoriales
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lundi 9 novembre 2015
1ère séance : projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : médias, livre et industries culturelles ; culture ; relations avec les collectivités territoriales
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lundi 2 novembre 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : Sport, jeunesse et vie associative
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