Commission des affaires étrangères, commission des affaires européennes, commission du développement durable : M. Laurent Fabius, sur la conférence climat
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mardi 19 mai 2015
3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (de l'article 50 à )
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit (lecture définitive) ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 4 à article 5, amendement 2889)
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mardi 19 mai 2015
Commission du développement durable : M. Jacques Moineville, dg adjoint de l'Agence française de développement
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Reconnaissance de l'Etat palestinien ; ratification de l'amendement au protocole de Kyoto ; modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite) (Après l'article 8, adt 100 à article 9, adt 17 )
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lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : compétitivité du transport aérien (rapport du groupe de travail)
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