Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

Clôturée le jeudi 30 octobre 2014

Composition

au 30/10/2014

Par liste
Par ordre alphabétique
En tableau

Président

M. Luc Chatel

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Marne 1^e

Vice-Présidents

M. Philip Cordery

Commission des affaires sociales

Socialiste, républicain et citoyen

FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 4^e

M. Charles de Courson

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Union des démocrates et indépendants

Marne 5^e

Mme Monique Rabin

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, républicain et citoyen

Loire-Atlantique 9^e

Mme Claudine Schmid

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Union pour un Mouvement Populaire

FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 6^e

Secrétaires

M. Sergio Coronado

Commission de la défense nationale et des forces armées

Écologiste

FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 2^e

M. Paul Giacobbi

Commission des affaires étrangères

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Haute-Corse 2^e

M. Régis Juanico

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, républicain et citoyen

Loire 1^e

M. Nicolas Sansu

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Gauche démocrate et républicaine

Cher 2^e

Rapporteur

M. Yann Galut

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, républicain et citoyen

Cher 3^e

Membres

Mme Nicole Ameline

Commission des affaires étrangères

Union pour un Mouvement Populaire

Calvados 4^e

M. Pouria Amirshahi

Commission des affaires étrangères

Socialiste, républicain et citoyen

FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 9^e

M. Étienne Blanc

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Union pour un Mouvement Populaire

Ain 3^e

Mme Sandrine Doucet

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Socialiste, républicain et citoyen

Gironde 1^e

M. Christian Franqueville

Commission des affaires économiques

Socialiste, républicain et citoyen

Vosges 4^e

M. Yves Goasdoué

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, républicain et citoyen

Orne 3^e

M. Marc Goua

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, républicain et citoyen

Maine-et-Loire 2^e

M. Gilbert Le Bris

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, républicain et citoyen

Finistère 8^e

M. Frédéric Lefebvre

Commission de la défense nationale et des forces armées

Union pour un Mouvement Populaire

FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 1^e

M. Jean-François Mancel

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Union pour un Mouvement Populaire

Oise 2^e

Mme Sandrine Mazetier

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, républicain et citoyen

Paris 8^e

M. Michel Piron

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Union des démocrates et indépendants

Maine-et-Loire 4^e

M. Christophe Premat

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Socialiste, républicain et citoyen

FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 3^e

Mme Marie-Line Reynaud

Commission des affaires étrangères

Socialiste, républicain et citoyen

Charente 2^e

M. Alain Rodet

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, républicain et citoyen

Haute-Vienne 1^e

Mme Sophie Rohfritsch

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin 4^e

M. Boinali Said

Commission des affaires étrangères

Socialiste, républicain et citoyen

Mayotte 1^e

M. Thierry Solère

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Union pour un Mouvement Populaire

Hauts-de-Seine 9^e

M. Claude Sturni

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin 9^e

M. Jean-Marie Tétart

Commission des affaires économiques

Union pour un Mouvement Populaire

Yvelines 9^e

Président
M. Luc Chatel Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Union pour un Mouvement Populaire Haute-Marne 1^e
Vice-Présidents
M. Philip Cordery Commission des affaires sociales Socialiste, républicain et citoyen FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 4^e	M. Charles de Courson Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Union des démocrates et indépendants Marne 5^e	Mme Monique Rabin Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen Loire-Atlantique 9^e	Mme Claudine Schmid Commission des affaires culturelles et de l'éducation Union pour un Mouvement Populaire FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 6^e
Secrétaires
M. Sergio Coronado Commission de la défense nationale et des forces armées Écologiste FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 2^e	M. Paul Giacobbi Commission des affaires étrangères Radical, républicain, démocrate et progressiste Haute-Corse 2^e	M. Régis Juanico Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen Loire 1^e	M. Nicolas Sansu Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Gauche démocrate et républicaine Cher 2^e
Rapporteur
M. Yann Galut Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen Cher 3^e
Membres
Mme Nicole Ameline Commission des affaires étrangères Union pour un Mouvement Populaire Calvados 4^e	M. Pouria Amirshahi Commission des affaires étrangères Socialiste, républicain et citoyen FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 9^e	M. Étienne Blanc Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Union pour un Mouvement Populaire Ain 3^e	Mme Sandrine Doucet Commission des affaires culturelles et de l'éducation Socialiste, républicain et citoyen Gironde 1^e
M. Christian Franqueville Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Vosges 4^e	M. Yves Goasdoué Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, républicain et citoyen Orne 3^e	M. Marc Goua Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen Maine-et-Loire 2^e	M. Gilbert Le Bris Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, républicain et citoyen Finistère 8^e
M. Frédéric Lefebvre Commission de la défense nationale et des forces armées Union pour un Mouvement Populaire FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 1^e	M. Jean-François Mancel Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Union pour un Mouvement Populaire Oise 2^e	Mme Sandrine Mazetier Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, républicain et citoyen Paris 8^e	M. Michel Piron Commission des affaires culturelles et de l'éducation Union des démocrates et indépendants Maine-et-Loire 4^e
M. Christophe Premat Commission des affaires culturelles et de l'éducation Socialiste, républicain et citoyen FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 3^e	Mme Marie-Line Reynaud Commission des affaires étrangères Socialiste, républicain et citoyen Charente 2^e	M. Alain Rodet Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen Haute-Vienne 1^e	Mme Sophie Rohfritsch Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Union pour un Mouvement Populaire Bas-Rhin 4^e
M. Boinali Said Commission des affaires étrangères Socialiste, républicain et citoyen Mayotte 1^e	M. Thierry Solère Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Union pour un Mouvement Populaire Hauts-de-Seine 9^e	M. Claude Sturni Commission des affaires culturelles et de l'éducation Union pour un Mouvement Populaire Bas-Rhin 9^e	M. Jean-Marie Tétart Commission des affaires économiques Union pour un Mouvement Populaire Yvelines 9^e

A B C D F G J L M P R S T

A (2)
- Mme Nicole Ameline
- M. Pouria Amirshahi

B (1)
- M. Étienne Blanc

C (3)

D (2)
- M. Charles de Courson (Vice-Président)
- Mme Sandrine Doucet

F (1)
- M. Christian Franqueville

G (4)

J (1)
- M. Régis Juanico (Secrétaire)

L (2)
- M. Gilbert Le Bris
- M. Frédéric Lefebvre

M (2)
- M. Jean-François Mancel
- Mme Sandrine Mazetier

P (2)
- M. Michel Piron
- M. Christophe Premat

R (4)

S (5)

T (1)
- M. Jean-Marie Tétart

Nom	Fonction	Commissions	Groupe	Circonscription
M. Luc Chatel	Président	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Union pour un Mouvement Populaire	Haute-Marne 1^e
M. Philip Cordery	Vice-Président	Commission des affaires sociales	Socialiste, républicain et citoyen	FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 4^e
M. Charles de Courson	Vice-Président	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Union des démocrates et indépendants	Marne 5^e
Mme Monique Rabin	Vice-Présidente	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, républicain et citoyen	Loire-Atlantique 9^e
Mme Claudine Schmid	Vice-Présidente	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Union pour un Mouvement Populaire	FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 6^e
M. Sergio Coronado	Secrétaire	Commission de la défense nationale et des forces armées	Écologiste	FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 2^e
M. Paul Giacobbi	Secrétaire	Commission des affaires étrangères	Radical, républicain, démocrate et progressiste	Haute-Corse 2^e
M. Régis Juanico	Secrétaire	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, républicain et citoyen	Loire 1^e
M. Nicolas Sansu	Secrétaire	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Gauche démocrate et républicaine	Cher 2^e
M. Yann Galut	Rapporteur	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, républicain et citoyen	Cher 3^e
Mme Nicole Ameline		Commission des affaires étrangères	Union pour un Mouvement Populaire	Calvados 4^e
M. Pouria Amirshahi		Commission des affaires étrangères	Socialiste, républicain et citoyen	FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 9^e
M. Étienne Blanc ()		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Union pour un Mouvement Populaire	Ain 3^e
Mme Sandrine Doucet		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Socialiste, républicain et citoyen	Gironde 1^e
M. Christian Franqueville		Commission des affaires économiques	Socialiste, républicain et citoyen	Vosges 4^e
M. Yves Goasdoué		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, républicain et citoyen	Orne 3^e
M. Marc Goua		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, républicain et citoyen	Maine-et-Loire 2^e
M. Gilbert Le Bris		Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, républicain et citoyen	Finistère 8^e
M. Frédéric Lefebvre		Commission de la défense nationale et des forces armées	Union pour un Mouvement Populaire	FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 1^e
M. Jean-François Mancel		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Union pour un Mouvement Populaire	Oise 2^e
Mme Sandrine Mazetier		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, républicain et citoyen	Paris 8^e
M. Michel Piron		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Union des démocrates et indépendants	Maine-et-Loire 4^e
M. Christophe Premat		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Socialiste, républicain et citoyen	FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 3^e
Mme Marie-Line Reynaud		Commission des affaires étrangères	Socialiste, républicain et citoyen	Charente 2^e
M. Alain Rodet		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, républicain et citoyen	Haute-Vienne 1^e
Mme Sophie Rohfritsch		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Union pour un Mouvement Populaire	Bas-Rhin 4^e
M. Boinali Said		Commission des affaires étrangères	Socialiste, républicain et citoyen	Mayotte 1^e
M. Thierry Solère		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Union pour un Mouvement Populaire	Hauts-de-Seine 9^e
M. Claude Sturni		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Union pour un Mouvement Populaire	Bas-Rhin 9^e
M. Jean-Marie Tétart		Commission des affaires économiques	Union pour un Mouvement Populaire	Yvelines 9^e