Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement

Clôturée le mercredi 10 juillet 2013

Composition

au 10/07/2013

Par liste
Par ordre alphabétique
En tableau

Président

M. Jean Grellier

Commission des affaires économiques

Socialiste, républicain et citoyen

Deux-Sèvres 3^e

Vice-Présidents

Mme Michèle Bonneton

Commission des affaires économiques

Écologiste

Isère 9^e

Mme Anne Grommerch

Commission des affaires économiques

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle 9^e

Mme Edith Gueugneau

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, républicain et citoyen

Saône-et-Loire 2^e

M. Michel Liebgott

Commission des affaires sociales

Socialiste, républicain et citoyen

Moselle 8^e

Secrétaires

M. Philippe Baumel

Commission des affaires étrangères

Socialiste, républicain et citoyen

Saône-et-Loire 3^e

M. Gaby Charroux

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Gauche démocrate et républicaine

Bouches-du-Rhône 13^e

M. Alain Marty

Commission de la défense nationale et des forces armées

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle 4^e

Mme Clotilde Valter

Commission des affaires économiques

Socialiste, républicain et citoyen

Calvados 3^e

Mme Clotilde Valter

Commission des affaires économiques

Socialiste, républicain et citoyen

Calvados 3^e

Rapporteur

M. Alain Bocquet

Commission des affaires étrangères

Gauche démocrate et républicaine

Nord 20^e

Membres

M. Damien Abad

Commission des affaires économiques

Union pour un Mouvement Populaire

Ain 5^e

Mme Brigitte Bourguignon

Sénatrice

Mme Martine Carrillon-Couvreur

Commission des affaires sociales

Socialiste, républicain et citoyen

Nièvre 1^e

M. Jean-Pierre Decool

Sénateur

M. David Douillet

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Union pour un Mouvement Populaire

Yvelines 12^e

Mme Jeanine Dubié

Commission des affaires économiques

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Hautes-Pyrénées 2^e

Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

Sénatrice

M. Hervé Gaymard

Commission des affaires étrangères

Union pour un Mouvement Populaire

Savoie 2^e

M. Francis Hillmeyer

Commission de la défense nationale et des forces armées

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin 6^e

M. Christian Hutin

Commission des affaires sociales

Socialiste, républicain et citoyen

Nord 13^e

M. Denis Jacquat

Commission des affaires sociales

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle 2^e

M. Jean-Yves Le Déaut

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, républicain et citoyen

Meurthe-et-Moselle 6^e

M. Michel Lefait

Commission des affaires économiques

Socialiste, républicain et citoyen

Pas-de-Calais 8^e

M. Christophe Léonard

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, républicain et citoyen

Ardennes 2^e

M. Rémi Pauvros

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Socialiste, républicain et citoyen

Nord 3^e

M. Patrice Prat

Commission des affaires économiques

Socialiste, républicain et citoyen

Gard 3^e

Mme Sophie Rohfritsch

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin 4^e

M. Éric Straumann

Commission des affaires économiques

Union pour un Mouvement Populaire

Haut-Rhin 1^e

M. Gérard Terrier

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, républicain et citoyen

Moselle 1^e

Mme Marie-Jo Zimmermann

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle 3^e

Président
M. Jean Grellier Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Deux-Sèvres 3^e
Vice-Présidents
Mme Michèle Bonneton Commission des affaires économiques Écologiste Isère 9^e	Mme Anne Grommerch Commission des affaires économiques Union pour un Mouvement Populaire Moselle 9^e	Mme Edith Gueugneau Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, républicain et citoyen Saône-et-Loire 2^e	M. Michel Liebgott Commission des affaires sociales Socialiste, républicain et citoyen Moselle 8^e
Secrétaires
M. Philippe Baumel Commission des affaires étrangères Socialiste, républicain et citoyen Saône-et-Loire 3^e	M. Gaby Charroux Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Gauche démocrate et républicaine Bouches-du-Rhône 13^e	M. Alain Marty Commission de la défense nationale et des forces armées Union pour un Mouvement Populaire Moselle 4^e	Mme Clotilde Valter Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Calvados 3^e
Mme Clotilde Valter Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Calvados 3^e
Rapporteur
M. Alain Bocquet Commission des affaires étrangères Gauche démocrate et républicaine Nord 20^e
Membres
M. Damien Abad Commission des affaires économiques Union pour un Mouvement Populaire Ain 5^e	Mme Brigitte Bourguignon Sénatrice	Mme Martine Carrillon-Couvreur Commission des affaires sociales Socialiste, républicain et citoyen Nièvre 1^e	M. Jean-Pierre Decool Sénateur
M. David Douillet Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Union pour un Mouvement Populaire Yvelines 12^e	Mme Jeanine Dubié Commission des affaires économiques Radical, républicain, démocrate et progressiste Hautes-Pyrénées 2^e	Mme Anne-Lise Dufour-Tonini Sénatrice	M. Hervé Gaymard Commission des affaires étrangères Union pour un Mouvement Populaire Savoie 2^e
M. Francis Hillmeyer Commission de la défense nationale et des forces armées Union des démocrates et indépendants Haut-Rhin 6^e	M. Christian Hutin Commission des affaires sociales Socialiste, républicain et citoyen Nord 13^e	M. Denis Jacquat Commission des affaires sociales Union pour un Mouvement Populaire Moselle 2^e	M. Jean-Yves Le Déaut Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, républicain et citoyen Meurthe-et-Moselle 6^e
M. Michel Lefait Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Pas-de-Calais 8^e	M. Christophe Léonard Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, républicain et citoyen Ardennes 2^e	M. Rémi Pauvros Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Nord 3^e	M. Patrice Prat Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Gard 3^e
Mme Sophie Rohfritsch Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Union pour un Mouvement Populaire Bas-Rhin 4^e	M. Éric Straumann Commission des affaires économiques Union pour un Mouvement Populaire Haut-Rhin 1^e	M. Gérard Terrier Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen Moselle 1^e	Mme Marie-Jo Zimmermann Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Union pour un Mouvement Populaire Moselle 3^e

A B C D G H J L M P R S T V Z

A (1)
- M. Damien Abad

B (4)

C (2)
- M. Gaby Charroux (Secrétaire)
- Mme Martine Carrillon-Couvreur

D (4)

G (4)

H (2)
- M. Francis Hillmeyer
- M. Christian Hutin

J (1)
- M. Denis Jacquat

L (4)

M (1)
- M. Alain Marty (Secrétaire)

P (2)
- M. Rémi Pauvros
- M. Patrice Prat

R (1)
- Mme Sophie Rohfritsch

S (1)
- M. Éric Straumann

T (1)
- M. Gérard Terrier

V (2)
- Mme Clotilde Valter (Secrétaire)
- Mme Clotilde Valter (Secrétaire)

Z (1)
- Mme Marie-Jo Zimmermann

Nom	Fonction	Commissions	Groupe	Circonscription
M. Jean Grellier	Président	Commission des affaires économiques	Socialiste, républicain et citoyen	Deux-Sèvres 3^e
Mme Michèle Bonneton	Vice-Présidente	Commission des affaires économiques	Écologiste	Isère 9^e
Mme Anne Grommerch	Vice-Présidente	Commission des affaires économiques	Union pour un Mouvement Populaire	Moselle 9^e
Mme Edith Gueugneau	Vice-Présidente	Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, républicain et citoyen	Saône-et-Loire 2^e
M. Michel Liebgott	Vice-Président	Commission des affaires sociales	Socialiste, républicain et citoyen	Moselle 8^e
M. Philippe Baumel	Secrétaire	Commission des affaires étrangères	Socialiste, républicain et citoyen	Saône-et-Loire 3^e
M. Gaby Charroux	Secrétaire	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Gauche démocrate et républicaine	Bouches-du-Rhône 13^e
M. Alain Marty	Secrétaire	Commission de la défense nationale et des forces armées	Union pour un Mouvement Populaire	Moselle 4^e
Mme Clotilde Valter	Secrétaire	Commission des affaires économiques	Socialiste, républicain et citoyen	Calvados 3^e
Mme Clotilde Valter	Secrétaire	Commission des affaires économiques	Socialiste, républicain et citoyen	Calvados 3^e
M. Alain Bocquet	Rapporteur	Commission des affaires étrangères	Gauche démocrate et républicaine	Nord 20^e
M. Damien Abad		Commission des affaires économiques	Union pour un Mouvement Populaire	Ain 5^e
Mme Brigitte Bourguignon (Sénatrice)		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Socialiste, républicain et citoyen
Mme Martine Carrillon-Couvreur		Commission des affaires sociales	Socialiste, républicain et citoyen	Nièvre 1^e
M. Jean-Pierre Decool (Sénateur)		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Union pour un Mouvement Populaire
M. David Douillet		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Union pour un Mouvement Populaire	Yvelines 12^e
Mme Jeanine Dubié		Commission des affaires économiques	Radical, républicain, démocrate et progressiste	Hautes-Pyrénées 2^e
Mme Anne-Lise Dufour-Tonini (Sénatrice)		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Socialiste, républicain et citoyen
M. Hervé Gaymard		Commission des affaires étrangères	Union pour un Mouvement Populaire	Savoie 2^e
M. Francis Hillmeyer		Commission de la défense nationale et des forces armées	Union des démocrates et indépendants	Haut-Rhin 6^e
M. Christian Hutin		Commission des affaires sociales	Socialiste, républicain et citoyen	Nord 13^e
M. Denis Jacquat		Commission des affaires sociales	Union pour un Mouvement Populaire	Moselle 2^e
M. Jean-Yves Le Déaut		Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, républicain et citoyen	Meurthe-et-Moselle 6^e
M. Michel Lefait		Commission des affaires économiques	Socialiste, républicain et citoyen	Pas-de-Calais 8^e
M. Christophe Léonard		Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, républicain et citoyen	Ardennes 2^e
M. Rémi Pauvros		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Socialiste, républicain et citoyen	Nord 3^e
M. Patrice Prat		Commission des affaires économiques	Socialiste, républicain et citoyen	Gard 3^e
Mme Sophie Rohfritsch		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Union pour un Mouvement Populaire	Bas-Rhin 4^e
M. Éric Straumann		Commission des affaires économiques	Union pour un Mouvement Populaire	Haut-Rhin 1^e
M. Gérard Terrier		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, républicain et citoyen	Moselle 1^e
Mme Marie-Jo Zimmermann		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Union pour un Mouvement Populaire	Moselle 3^e