Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français

Clôturée le mardi 20 septembre 2016

Composition

au 20/09/2016

Par liste
Par ordre alphabétique
En tableau

Président

M. Olivier Falorni

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Charente-Maritime 1^re

Vice-Présidents

Mme Françoise Dubois

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Socialiste, écologiste et républicain

Sarthe 1^re

M. François Rochebloine

Commission des affaires étrangères

Union des démocrates et indépendants

Loire 3^e

M. Fabrice Verdier

Commission des affaires économiques

Socialiste, écologiste et républicain

Gard 4^e

M. Philippe Vitel

Commission de la défense nationale et des forces armées

Les Républicains

Var 2^e

Secrétaires

Mme Laurence Abeille

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Non inscrit

Val-de-Marne 6^e

M. André Chassaigne

Commission des affaires économiques

Gauche démocrate et républicaine

Puy-de-Dôme 5^e

M. Guillaume Chevrollier

Sénateur

Mme Annick Le Loch

Commission des affaires économiques

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère 7^e

Rapporteur

M. Jean-Yves Caullet

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, écologiste et républicain

Yonne 2^e

Membres

M. Élie Aboud

Commission des affaires sociales

Les Républicains

Hérault 6^e

Mme Sylviane Alaux

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Atlantiques 6^e

M. Jean-Luc Bleunven

Commission des affaires étrangères

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère 3^e

M. Christophe Bouillon

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Maritime 5^e

Mme Valérie Boyer

Sénatrice

Mme Isabelle Bruneau

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, écologiste et républicain

Indre 2^e

M. Yves Censi

Commission des affaires sociales

Les Républicains

Aveyron 1^re

M. Yves Daniel

Commission des affaires économiques

Socialiste, écologiste et républicain

Loire-Atlantique 6^e

M. Nicolas Dhuicq

Commission de la défense nationale et des forces armées

Les Républicains

Aube 1^re

M. William Dumas

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Socialiste, écologiste et républicain

Gard 5^e

Mme Geneviève Gaillard

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres 1^re

M. Jacques Lamblin

Commission de la défense nationale et des forces armées

Les Républicains

Meurthe-et-Moselle 4^e

M. Thierry Lazaro

Commission des affaires économiques

Les Républicains

Nord 6^e

M. Philippe Le Ray

Commission des affaires économiques

Les Républicains

Morbihan 2^e

M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Les Républicains

Lozère 1^re

M. Hervé Pellois

Commission des affaires économiques

Socialiste, écologiste et républicain

Morbihan 1^re

M. François Pupponi

Commission des affaires économiques

Socialiste, écologiste et républicain

Val-d'Oise 8^e

M. Alain Rodet

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne 1^re

M. Arnaud Viala

Commission des affaires sociales

Les Républicains

Aveyron 3^e

Mme Paola Zanetti

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle 7^e

Président
M. Olivier Falorni Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Radical, républicain, démocrate et progressiste Charente-Maritime 1^re
Vice-Présidents
Mme Françoise Dubois Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, écologiste et républicain Sarthe 1^re	M. François Rochebloine Commission des affaires étrangères Union des démocrates et indépendants Loire 3^e	M. Fabrice Verdier Commission des affaires économiques Socialiste, écologiste et républicain Gard 4^e	M. Philippe Vitel Commission de la défense nationale et des forces armées Les Républicains Var 2^e
Secrétaires
Mme Laurence Abeille Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Non inscrit Val-de-Marne 6^e	M. André Chassaigne Commission des affaires économiques Gauche démocrate et républicaine Puy-de-Dôme 5^e	M. Guillaume Chevrollier Sénateur	Mme Annick Le Loch Commission des affaires économiques Socialiste, écologiste et républicain Finistère 7^e
Rapporteur
M. Jean-Yves Caullet Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, écologiste et républicain Yonne 2^e
Membres
M. Élie Aboud Commission des affaires sociales Les Républicains Hérault 6^e	Mme Sylviane Alaux Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, écologiste et républicain Pyrénées-Atlantiques 6^e	M. Jean-Luc Bleunven Commission des affaires étrangères Socialiste, écologiste et républicain Finistère 3^e	M. Christophe Bouillon Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, écologiste et républicain Seine-Maritime 5^e
Mme Valérie Boyer Sénatrice	Mme Isabelle Bruneau Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, écologiste et républicain Indre 2^e	M. Yves Censi Commission des affaires sociales Les Républicains Aveyron 1^re	M. Yves Daniel Commission des affaires économiques Socialiste, écologiste et républicain Loire-Atlantique 6^e
M. Nicolas Dhuicq Commission de la défense nationale et des forces armées Les Républicains Aube 1^re	M. William Dumas Commission des affaires culturelles et de l'éducation Socialiste, écologiste et républicain Gard 5^e	Mme Geneviève Gaillard Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, écologiste et républicain Deux-Sèvres 1^re	M. Jacques Lamblin Commission de la défense nationale et des forces armées Les Républicains Meurthe-et-Moselle 4^e
M. Thierry Lazaro Commission des affaires économiques Les Républicains Nord 6^e	M. Philippe Le Ray Commission des affaires économiques Les Républicains Morbihan 2^e	M. Pierre Morel-À-L'Huissier Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Les Républicains Lozère 1^re	M. Hervé Pellois Commission des affaires économiques Socialiste, écologiste et républicain Morbihan 1^re
M. François Pupponi Commission des affaires économiques Socialiste, écologiste et républicain Val-d'Oise 8^e	M. Alain Rodet Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, écologiste et républicain Haute-Vienne 1^re	M. Arnaud Viala Commission des affaires sociales Les Républicains Aveyron 3^e	Mme Paola Zanetti Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, écologiste et républicain Moselle 7^e

A B C D F G L M P R V Z

A (3)

B (4)

C (4)

D (4)

F (1)
- M. Olivier Falorni (Président)

G (1)
- Mme Geneviève Gaillard

L (4)

M (1)
- M. Pierre Morel-À-L'Huissier

P (2)
- M. Hervé Pellois
- M. François Pupponi

R (2)
- M. François Rochebloine (Vice-Président)
- M. Alain Rodet

V (3)

Z (1)
- Mme Paola Zanetti

Nom	Fonction	Commissions	Groupe	Circonscription
M. Olivier Falorni	Président	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Radical, républicain, démocrate et progressiste	Charente-Maritime 1^re
Mme Françoise Dubois	Vice-Présidente	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Socialiste, écologiste et républicain	Sarthe 1^re
M. François Rochebloine	Vice-Président	Commission des affaires étrangères	Union des démocrates et indépendants	Loire 3^e
M. Fabrice Verdier	Vice-Président	Commission des affaires économiques	Socialiste, écologiste et républicain	Gard 4^e
M. Philippe Vitel	Vice-Président	Commission de la défense nationale et des forces armées	Les Républicains	Var 2^e
Mme Laurence Abeille	Secrétaire	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Non inscrit	Val-de-Marne 6^e
M. André Chassaigne	Secrétaire	Commission des affaires économiques	Gauche démocrate et républicaine	Puy-de-Dôme 5^e
M. Guillaume Chevrollier (Sénateur)	Secrétaire	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Les Républicains
Mme Annick Le Loch	Secrétaire	Commission des affaires économiques	Socialiste, écologiste et républicain	Finistère 7^e
M. Jean-Yves Caullet	Rapporteur	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, écologiste et républicain	Yonne 2^e
M. Élie Aboud		Commission des affaires sociales	Les Républicains	Hérault 6^e
Mme Sylviane Alaux		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Socialiste, écologiste et républicain	Pyrénées-Atlantiques 6^e
M. Jean-Luc Bleunven		Commission des affaires étrangères	Socialiste, écologiste et républicain	Finistère 3^e
M. Christophe Bouillon		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Socialiste, écologiste et républicain	Seine-Maritime 5^e
Mme Valérie Boyer (Sénatrice)		Commission des affaires sociales	Les Républicains
Mme Isabelle Bruneau		Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, écologiste et républicain	Indre 2^e
M. Yves Censi		Commission des affaires sociales	Les Républicains	Aveyron 1^re
M. Yves Daniel		Commission des affaires économiques	Socialiste, écologiste et républicain	Loire-Atlantique 6^e
M. Nicolas Dhuicq		Commission de la défense nationale et des forces armées	Les Républicains	Aube 1^re
M. William Dumas		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Socialiste, écologiste et républicain	Gard 5^e
Mme Geneviève Gaillard		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Socialiste, écologiste et républicain	Deux-Sèvres 1^re
M. Jacques Lamblin		Commission de la défense nationale et des forces armées	Les Républicains	Meurthe-et-Moselle 4^e
M. Thierry Lazaro		Commission des affaires économiques	Les Républicains	Nord 6^e
M. Philippe Le Ray		Commission des affaires économiques	Les Républicains	Morbihan 2^e
M. Pierre Morel-À-L'Huissier		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Les Républicains	Lozère 1^re
M. Hervé Pellois		Commission des affaires économiques	Socialiste, écologiste et républicain	Morbihan 1^re
M. François Pupponi		Commission des affaires économiques	Socialiste, écologiste et républicain	Val-d'Oise 8^e
M. Alain Rodet		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Socialiste, écologiste et républicain	Haute-Vienne 1^re
M. Arnaud Viala		Commission des affaires sociales	Les Républicains	Aveyron 3^e
Mme Paola Zanetti		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, écologiste et républicain	Moselle 7^e