Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Clôturée le mardi 18 août 2015

Composition

au 18/08/2015
  • Par liste
  • Par ordre alphabétique
  • En tableau
Nom Fonction Commissions Groupe Circonscription
M. François Brottes Président Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Isère 5e
M. Julien Aubert Vice-Président Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Vaucluse 5e
M. Jean-Yves Caullet Vice-Président Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Yonne 2e
M. Bertrand Pancher Vice-Président Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Union des démocrates et indépendants Meuse 1re
Mme Béatrice Santais Vice-Présidente Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Savoie 3e
M. Patrice Carvalho Secrétaire Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Gauche démocrate et républicaine Oise 6e
M. Daniel Fasquelle Secrétaire Commission des affaires économiques Les Républicains Pas-de-Calais 4e
M. Joël Giraud Secrétaire Commission des affaires économiques Radical, républicain, démocrate et progressiste Hautes-Alpes 2e
Mme Catherine Troallic Secrétaire Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Seine-Maritime 8e
Mme Ericka Bareigts Rapporteure Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen La Réunion 1re
Mme Ericka Bareigts Rapporteure Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen La Réunion 1re
Mme Marie-Noëlle Battistel Rapporteure Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Isère 4e
M. Denis Baupin Rapporteur Commission des affaires économiques Écologiste Paris 10e
Mme Sabine Buis Rapporteure Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Ardèche 3e
M. Philippe Plisson Rapporteur Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Gironde 11e
M. Damien Abad Commission des affaires économiques Les Républicains Ain 5e
M. Bernard Accoyer Commission des affaires sociales Les Républicains Haute-Savoie 1re
Mme Sylviane Alaux Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Pyrénées-Atlantiques 6e
M. Christian Bataille Commission des affaires étrangères Socialiste, républicain et citoyen Nord 12e
Mme Catherine Beaubatie Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Haute-Vienne 3e
Mme Chantal Berthelot Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Guyane 2e
M. Philippe Bies Commission des affaires sociales Socialiste, républicain et citoyen Bas-Rhin 2e
M. Yves Blein Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Rhône 14e
M. Jean-Luc Bleunven Commission des affaires étrangères Socialiste, républicain et citoyen Finistère 3e
M. Christophe Borgel Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Haute-Garonne 9e
M. Christophe Bouillon Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Seine-Maritime 5e
M. Jean-Louis Bricout Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Aisne 3e
M. Jean-Paul Chanteguet Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Indre 1re
M. André Chassaigne Commission des affaires économiques Gauche démocrate et républicaine Puy-de-Dôme 5e
M. Jean-Michel Clément Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, républicain et citoyen Vienne 3e
M. Gilbert Collard Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Non inscrit Gard 2e
M. Jean-Jacques Cottel Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Pas-de-Calais 1re
M. Charles de Courson Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Union des démocrates et indépendants Marne 5e
M. Claude de Ganay Commission de la défense nationale et des forces armées Les Républicains Loiret 3e
M. Pascal Deguilhem Commission des affaires culturelles et de l'éducation Socialiste, républicain et citoyen Dordogne 1re
Mme Françoise Dubois Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Sarthe 1re
Mme Cécile Duflot Commission des affaires étrangères Écologiste Paris 6e
M. Nicolas Dupont-Aignan Commission des affaires étrangères Non inscrit Essonne 8e
M. Yves Fromion Commission de la défense nationale et des forces armées Les Républicains Cher 1re
Mme Geneviève Gaillard Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Deux-Sèvres 1re
M. Guy Geoffroy Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Les Républicains Seine-et-Marne 9e
M. Jean-Pierre Gorges Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Eure-et-Loir 1re
M. Jean-Jacques Guillet Commission des affaires étrangères Les Républicains Hauts-de-Seine 8e
M. Michel Heinrich Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Vosges 1re
M. Antoine Herth Commission des affaires économiques Les Républicains Bas-Rhin 5e
M. Patrick Hetzel Commission des affaires culturelles et de l'éducation Les Républicains Bas-Rhin 7e
M. Guénhaël Huet Commission des affaires culturelles et de l'éducation Les Républicains Manche 2e
M. Jacques Kossowski Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Hauts-de-Seine 3e
M. Jacques Krabal Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Radical, républicain, démocrate et progressiste Aisne 5e
Mme Bernadette Laclais Commission des affaires sociales Socialiste, républicain et citoyen Savoie 4e
M. Jean Launay Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen Lot 2e
M. Jean-Luc Laurent Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Val-de-Marne 10e
Mme Anne-Yvonne Le Dain Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, républicain et citoyen Hérault 2e
M. Jean-Yves Le Déaut Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, républicain et citoyen Meurthe-et-Moselle 6e
M. Alain Leboeuf Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Vendée 1re
M. Serge Letchimy Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Martinique 3e
M. Victorin Lurel (Sénateur) Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Socialiste, républicain et citoyen
M. Hervé Mariton Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Drôme 3e
M. Patrice Martin-Lalande Commission des affaires étrangères Les Républicains Loir-et-Cher 2e
Mme Frédérique Massat Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Ariège 1re
M. Rémi Pauvros Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, républicain et citoyen Nord 3e
Mme Josette Pons Commission des affaires économiques Les Républicains Var 6e
M. Patrice Prat Commission des affaires économiques Socialiste, républicain et citoyen Gard 3e
M. Franck Reynier Commission des affaires économiques Union des démocrates et indépendants Drôme 2e
Mme Sophie Rohfritsch Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Bas-Rhin 4e
M. Martial Saddier Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Haute-Savoie 3e
M. Michel Sordi Commission des affaires économiques Les Républicains Haut-Rhin 4e
M. Éric Straumann Commission des affaires économiques Les Républicains Haut-Rhin 1re
M. Lionel Tardy Commission des affaires économiques Les Républicains Haute-Savoie 2e
M. Jean-Marie Tétart Commission des affaires économiques Les Républicains Yvelines 9e
M. Stéphane Travert Commission des affaires culturelles et de l'éducation Socialiste, républicain et citoyen Manche 3e
M. Jean-Paul Tuaiva Commission des affaires économiques Union des démocrates et indépendants Polynésie française 3e