Mission d'information relative au paritarisme

Clôturée le mardi 21 juin 2016

Composition

au 21/06/2016

Par liste
Par ordre alphabétique
En tableau

Président

M. Arnaud Richard

Commission des affaires sociales

Union des démocrates et indépendants

Yvelines 7^e

Vice-Présidents

Mme Valérie Boyer

Sénatrice

Mme Françoise Descamps-Crosnier

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, écologiste et républicain

Yvelines 8^e

M. Christophe Sirugue

Commission des affaires sociales

Socialiste, écologiste et républicain

Saône-et-Loire 5^e

M. Philippe Vitel

Commission de la défense nationale et des forces armées

Les Républicains

Var 2^e

Secrétaires

Mme Fanélie Carrey-Conte

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, écologiste et républicain

Paris 15^e

Mme Véronique Massonneau

Commission des affaires sociales

Socialiste, écologiste et républicain

Vienne 4^e

Mme Sophie Rohfritsch

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Les Républicains

Bas-Rhin 4^e

Rapporteur

M. Jean-Marc Germain

Commission des affaires étrangères

Socialiste, écologiste et républicain

Hauts-de-Seine 12^e

Membres

M. Pierre Aylagas

Commission des affaires sociales

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales 4^e

M. Guy Bailliart

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Socialiste, écologiste et républicain

Calvados 3^e

M. Philippe Bies

Commission des affaires économiques

Socialiste, écologiste et républicain

Bas-Rhin 2^e

Mme Kheira Bouziane-Laroussi

Commission des affaires sociales

Socialiste, écologiste et républicain

Côte-d'Or 3^e

M. Olivier Carré

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Les Républicains

Loiret 1^e

M. David Comet

Commission de la défense nationale et des forces armées

Socialiste, écologiste et républicain

Charente 1^e

Mme Laure de La Raudière

Commission des affaires économiques

Les Républicains

Eure-et-Loir 3^e

M. Laurent Degallaix

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Union des démocrates et indépendants

Nord 21^e

M. Pascal Demarthe

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Socialiste, écologiste et républicain

Somme 1^e

Mme Michèle Fournier-Armand

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Socialiste, écologiste et républicain

Vaucluse 1^e

Mme Jacqueline Fraysse

Commission des affaires sociales

Gauche démocrate et républicaine

Hauts-de-Seine 4^e

M. Jean-Patrick Gille

Commission des affaires sociales

Socialiste, écologiste et républicain

Indre-et-Loire 1^e

Mme Isabelle Le Callennec

Commission des affaires sociales

Les Républicains

Ille-et-Vilaine 5^e

Mme Anne-Yvonne Le Dain

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault 2^e

Mme Véronique Louwagie

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Les Républicains

Orne 2^e

M. Gilles Lurton

Commission des affaires sociales

Les Républicains

Ille-et-Vilaine 7^e

M. Denys Robiliard

Commission des affaires sociales

Socialiste, écologiste et républicain

Loir-et-Cher 1^e

Mme Claudine Schmid

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Les Républicains

FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 6^e

M. Gérard Sebaoun

Commission des affaires sociales

Socialiste, écologiste et républicain

Val-d'Oise 4^e

M. Dominique Tian

Commission des affaires sociales

Les Républicains

Bouches-du-Rhône 2^e

Président
M. Arnaud Richard Commission des affaires sociales Union des démocrates et indépendants Yvelines 7^e
Vice-Présidents
Mme Valérie Boyer Sénatrice	Mme Françoise Descamps-Crosnier Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, écologiste et républicain Yvelines 8^e	M. Christophe Sirugue Commission des affaires sociales Socialiste, écologiste et républicain Saône-et-Loire 5^e	M. Philippe Vitel Commission de la défense nationale et des forces armées Les Républicains Var 2^e
Secrétaires
Mme Fanélie Carrey-Conte Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, écologiste et républicain Paris 15^e	Mme Véronique Massonneau Commission des affaires sociales Socialiste, écologiste et républicain Vienne 4^e	Mme Sophie Rohfritsch Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Les Républicains Bas-Rhin 4^e
Rapporteur
M. Jean-Marc Germain Commission des affaires étrangères Socialiste, écologiste et républicain Hauts-de-Seine 12^e
Membres
M. Pierre Aylagas Commission des affaires sociales Socialiste, écologiste et républicain Pyrénées-Orientales 4^e	M. Guy Bailliart Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Socialiste, écologiste et républicain Calvados 3^e	M. Philippe Bies Commission des affaires économiques Socialiste, écologiste et républicain Bas-Rhin 2^e	Mme Kheira Bouziane-Laroussi Commission des affaires sociales Socialiste, écologiste et républicain Côte-d'Or 3^e
M. Olivier Carré Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Loiret 1^e	M. David Comet Commission de la défense nationale et des forces armées Socialiste, écologiste et républicain Charente 1^e	Mme Laure de La Raudière Commission des affaires économiques Les Républicains Eure-et-Loir 3^e	M. Laurent Degallaix Commission des affaires culturelles et de l'éducation Union des démocrates et indépendants Nord 21^e
M. Pascal Demarthe Commission des affaires culturelles et de l'éducation Socialiste, écologiste et républicain Somme 1^e	Mme Michèle Fournier-Armand Commission des affaires culturelles et de l'éducation Socialiste, écologiste et républicain Vaucluse 1^e	Mme Jacqueline Fraysse Commission des affaires sociales Gauche démocrate et républicaine Hauts-de-Seine 4^e	M. Jean-Patrick Gille Commission des affaires sociales Socialiste, écologiste et républicain Indre-et-Loire 1^e
Mme Isabelle Le Callennec Commission des affaires sociales Les Républicains Ille-et-Vilaine 5^e	Mme Anne-Yvonne Le Dain Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Socialiste, écologiste et républicain Hérault 2^e	Mme Véronique Louwagie Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains Orne 2^e	M. Gilles Lurton Commission des affaires sociales Les Républicains Ille-et-Vilaine 7^e
M. Denys Robiliard Commission des affaires sociales Socialiste, écologiste et républicain Loir-et-Cher 1^e	Mme Claudine Schmid Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Les Républicains FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 6^e	M. Gérard Sebaoun Commission des affaires sociales Socialiste, écologiste et républicain Val-d'Oise 4^e	M. Dominique Tian Commission des affaires sociales Les Républicains Bouches-du-Rhône 2^e

A B C D F G L M R S T V

A (1)
- M. Pierre Aylagas

B (4)

C (3)

D (4)

F (2)
- Mme Michèle Fournier-Armand
- Mme Jacqueline Fraysse

G (2)
- M. Jean-Marc Germain (Rapporteur)
- M. Jean-Patrick Gille

L (4)

M (1)
- Mme Véronique Massonneau (Secrétaire)

R (3)

S (3)

T (1)
- M. Dominique Tian

V (1)
- M. Philippe Vitel (Vice-Président)

Nom	Fonction	Commissions	Groupe	Circonscription
M. Arnaud Richard	Président	Commission des affaires sociales	Union des démocrates et indépendants	Yvelines 7^e
Mme Valérie Boyer (Sénatrice)	Vice-Présidente	Commission des affaires sociales	Les Républicains
Mme Françoise Descamps-Crosnier	Vice-Présidente	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, écologiste et républicain	Yvelines 8^e
M. Christophe Sirugue	Vice-Président	Commission des affaires sociales	Socialiste, écologiste et républicain	Saône-et-Loire 5^e
M. Philippe Vitel	Vice-Président	Commission de la défense nationale et des forces armées	Les Républicains	Var 2^e
Mme Fanélie Carrey-Conte	Secrétaire	Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, écologiste et républicain	Paris 15^e
Mme Véronique Massonneau	Secrétaire	Commission des affaires sociales	Socialiste, écologiste et républicain	Vienne 4^e
Mme Sophie Rohfritsch	Secrétaire	Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Les Républicains	Bas-Rhin 4^e
M. Jean-Marc Germain	Rapporteur	Commission des affaires étrangères	Socialiste, écologiste et républicain	Hauts-de-Seine 12^e
M. Pierre Aylagas		Commission des affaires sociales	Socialiste, écologiste et républicain	Pyrénées-Orientales 4^e
M. Guy Bailliart		Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Socialiste, écologiste et républicain	Calvados 3^e
M. Philippe Bies		Commission des affaires économiques	Socialiste, écologiste et républicain	Bas-Rhin 2^e
Mme Kheira Bouziane-Laroussi		Commission des affaires sociales	Socialiste, écologiste et républicain	Côte-d'Or 3^e
M. Olivier Carré		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Les Républicains	Loiret 1^e
M. David Comet		Commission de la défense nationale et des forces armées	Socialiste, écologiste et républicain	Charente 1^e
Mme Laure de La Raudière		Commission des affaires économiques	Les Républicains	Eure-et-Loir 3^e
M. Laurent Degallaix		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Union des démocrates et indépendants	Nord 21^e
M. Pascal Demarthe		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Socialiste, écologiste et républicain	Somme 1^e
Mme Michèle Fournier-Armand		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	Socialiste, écologiste et républicain	Vaucluse 1^e
Mme Jacqueline Fraysse		Commission des affaires sociales	Gauche démocrate et républicaine	Hauts-de-Seine 4^e
M. Jean-Patrick Gille		Commission des affaires sociales	Socialiste, écologiste et républicain	Indre-et-Loire 1^e
Mme Isabelle Le Callennec		Commission des affaires sociales	Les Républicains	Ille-et-Vilaine 5^e
Mme Anne-Yvonne Le Dain		Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Socialiste, écologiste et républicain	Hérault 2^e
Mme Véronique Louwagie		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Les Républicains	Orne 2^e
M. Gilles Lurton		Commission des affaires sociales	Les Républicains	Ille-et-Vilaine 7^e
M. Denys Robiliard		Commission des affaires sociales	Socialiste, écologiste et républicain	Loir-et-Cher 1^e
Mme Claudine Schmid		Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Les Républicains	FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE 6^e
M. Gérard Sebaoun		Commission des affaires sociales	Socialiste, écologiste et républicain	Val-d'Oise 4^e
M. Dominique Tian		Commission des affaires sociales	Les Républicains	Bouches-du-Rhône 2^e