Question écrite n° 16480 :
eau

14e Législature

Question de : M. Claude de Ganay
Loiret (3e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Claude de Ganay interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur les produits phytopharmaceutiques contenant des substances actives de la famille des néonicotinoïdes. Il souhaite que puisse lui être communiqué la liste exhaustive des produits de cette famille actuellement commercialisés sur le marché national et par qui ils sont commercialisés.

Réponse publiée le 19 mars 2013

Les insecticides de la famille des néonicotinoïdes regroupent cinq substances actives : le thiaclopride, l'acétamipride, l'imidaclopride, le thiametoxam et la clothianidine. La liste des produits contenant l'une ou l'autre de ces substances actives est accessible sur le site internet du ministère chargé de l'agriculture à l'adresse http ://e-phy. agriculture. gouv. fr. Ce site précise les usages autorisés et leurs conditions d'emploi. Il indique également le nom des détenteurs d'autorisation.

Données clés

Auteur : M. Claude de Ganay

Type de question : Question écrite

Rubrique : Déchets, pollution et nuisances

Ministère interrogé : Agriculture, agroalimentaire et forêt

Ministère répondant : Agriculture, agroalimentaire et forêt

Dates :
Question publiée le 29 janvier 2013
Réponse publiée le 19 mars 2013

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