Réponse publiée le 13 août 2013

Les services consulaires sont confrontés, chaque printemps, a une augmentation sensible du nombre de demandes de titres d'identité et de voyage. Cet accroissement reflète également l'augmentation régulière de la communauté française à l'étranger d'environ 4 % par an. Les indicateurs de performance mis en place dans les postes montrent que les passeports biométriques sont délivrés dans un délai moyen de 12 jours, comparable à, voire moindre que les délais constatés sur le territoire métropolitain. En revanche, les délais de prise de rendez-vous sont naturellement étroitement liés au niveau de la demande. Les délais sont supérieurs, à l'approche des vacances d'été. C'est le cas dans certains postes importants tel que Montréal où le délai peut malheureusement atteindre un mois. Pour faciliter les démarches de nos compatriotes, des mesures ont été prises, qui sont encore insuffisantes : - le retrait des passeports auprès des consuls honoraires habilités permet d'éviter aux usagers résidant loin des consulats de devoir se présenter une seconde fois au poste consulaire. La suppression de la double comparution lors du retrait, mesure dont ne bénéficient que les Français de l'étranger, a été appréciée de nos compatriotes ; - depuis cette année, le déploiement dans les principaux postes consulaires des valises « Itinera » permet de recueillir les demandes de titres directement chez les consuls honoraires lors de tournées consulaires, évitant ainsi un déplacement au consulat général de rattachement ; - la création au 1er avril 2013 du passeport dit « grand voyageur » contribue à l'allègement des contraintes en proposant un livret de passeport contenant 48 pages au lieu de 32 afin d'éviter les renouvellements anticipés des titres. Les conditions de délivrance ainsi que la fiscalité sont les mêmes que pour les passeports ordinaires. La croissance rapide du nombre de passeports « grand voyageur » délivrés à ce jour (à Hong Kong, ils représentent près de 20 % du total) montre qu'il répond à une demande réelle de nos compatriotes ; - un logiciel de gestion des rendez-vous a été mis en place dans la plupart des postes. Il permet une gestion plus fluide des demandes, gérées directement par l'usager. Ce système évite la formation de files d'attentes importantes. Des créneaux spécifiques sont prévus pour les cas d'urgence avérée. Une amélioration du logiciel est actuellement à l'étude afin d'en améliorer l'efficacité et la convivialité.