Réponse publiée le 22 octobre 2013

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a fait de la réussite dans l'enseignement supérieur un axe privilégié du projet de loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche du 22 juillet 2013. Ainsi, la lisibilité des diplômes de l'enseignement supérieur est un des points permettant une meilleure compréhension de l'offre de formation par les étudiants et leur famille. Elle favorise ainsi une meilleure orientation des étudiants et doit offrir une insertion professionnelle adaptée par la clarification des intitulés et leur compréhension des futurs employeurs des jeunes diplômés. Les parcours pluridisciplinaires, notamment en licence dans les secteurs des humanités ou des lettres où sont présentes la plupart des disciplines regroupant de petits effectifs, sont en particulier discutés avec un objectif d'ouverture disciplinaire en début de cursus et de spécialisation progressive favorable à une orientation maitrisée et une information sur les débouchés et l'insertion professionnelle associés. En ce qui concerne les disciplines rares que ce soit dans le domaine des sciences humaines et sociales (SHS) ou dans celui des arts, lettres et langues, un premier travail de définition est en cours avec l'ensemble des acteurs. Les premières conclusions indiquent que deux qualifications apparaissent. D'une part, une première catégorie de disciplines dites « rares » a des effectifs (enseignants, chercheurs, étudiants) faibles qui restent stables. Cela peut s'expliquer par le contexte de celles-ci (langues régionales par exemple). Un maintien à un effectif réduit ne met pas nécessairement alors la discipline en situation de risque de disparition. D'autre part, une seconde catégorie présente un effectif faible ou modeste en diminution régulière depuis quelques années. Une vigilance particulière doit alors être maintenue au niveau national pour cette classe, pour laquelle un relevé des disciplines jugées stratégiques dans l'enseignement supérieur français doit être réalisé. En parallèle, une cartographie de l'offre est en cours à la fois pour la formation et pour la recherche : répartition géographique, niveau de formation proposée depuis la licence jusqu'au doctorat, taille des équipes... Au-delà de ce relevé, une réflexion plus large est engagée pour analyser l'articulation entre les formations de ces disciplines et les métiers où les compétences acquises lors ces formations constituent des atouts pour les diplômés, y compris en dehors du cadre de l'enseignement supérieur et de la recherche. L'ensemble de cette démarche d'analyse des disciplines rares, en cours de réalisation, pourrait conduire à la mise en place d'un fonds national de consolidation apportant un soutien adapté à ce secteur, dans la perspective d'un plan plus large lancé début 2014. La réflexion sur les modalités d'organisation de l'offre dans ces disciplines est un des éléments de la stratégie nationale de l'enseignement supérieur, inscrite dans la loi du 22 juillet 2013. Elle s'appuiera sur la mise en oeuvre des politiques de sites entre établissements de proximité et sur la valorisation d'une offre sous format numérique, permettant de toucher un nombre d'étudiants sur l'ensemble du territoire pour des enseignements de niche, dans des conditions pédagogiques particulièrement innovantes. Le processus d'accréditation de l'offre de formation évaluera la qualité de celle-ci, l'originalité de l'accompagnement proposé, l'innovation pédagogique et la réflexion globale sur les cursus proposés sur un site donné. Il se déroulera dans un calendrier parallèle à celui de la contractualisation de l'Etat avec les établissements publics de l'enseignement supérieur. Cela permettra de valoriser les démarches visant à offrir des cursus cohérents et variés au sein d'un même site et à organiser sous un format adapté une offre de qualité au niveau national et international.