Question de : M. Hervé Féron
Meurthe-et-Moselle (2^e circonscription) - Socialiste, écologiste et républicain

M. Hervé Féron attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le caractère cancérigène pour l'homme de la pollution de l'air. En effet, le Centre international de recherche sur le cancer (IARC), agence spécialisée de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), a annoncé le 17 octobre dernier que 223 000 décès par cancer du poumon dans le monde seraient liés à la pollution de l'air extérieur. Le communiqué indique que « les principaux experts mondiaux ont conclu qu'il y a un niveau de preuve suffisant pour affirmer que l'exposition à la pollution de l'air extérieur provoque le cancer du poumon. Ils ont également noté un lien entre la pollution de l'air extérieur et un risque accru de cancer de la vessie ». En outre, les particules fines, composante majeure de la pollution de l'air extérieur, ont été évaluées séparément et classées également comme cancérogènes pour l'homme. L'analyse a montré que le risque de cancer augmente avec le niveau d'exposition aux particules fines et la pollution de l'air, pour toutes les régions du monde. La pollution atmosphérique était déjà réputée pour augmenter les risques de maladies respiratoires et cardiaques. Des études indiquent que ces dernières années, les niveaux d'exposition aux particules fines ont considérablement augmenté et qu'en 2010, 223 000 décès par cancer du poumon dans le monde étaient liés à la pollution de l'air extérieur. En 2013, 96 % des citadins européens sont exposés à des seuils de particules fines (PM 2,5) supérieurs à 10 microgrammes par mètre cube (µg/m3), contre 95 % en 2012. Pour les PM 10, la hausse est plus sensible puisque ce taux passe de 81 % en 2012 à 88 % en 2013. Outre les particules, l'ozone troposphérique est l'autre polluant inquiétant dans les grandes villes européennes. À l'heure actuelle, 98 % des citadins sont exposés à des concentrations supérieures à 100 µg/m3 (seuil de l'OMS recommandé) contre 97 % dans l'édition 2012. 17 pays européens, dont la France, sont en contentieux avec l'Union européenne pour ne pas respecter les normes de qualité de l'air. À Grenoble par exemple, ville comptant parmi les dix villes les plus polluées de France, les effets de la pollution se font sentir en épaississant la surface interne des artères et pouvant provoquer des cancers bronchiques. L'agglomération de Grenoble a mis en place un Plan air climat ambitieux qu'il conviendrait de développer à l'échelle des territoires français. Ainsi, il lui demande l'appréciation du Gouvernement en ce qui concerne la situation française et les moyens qui pourraient être mobilisés pour réduire activement la pollution de l'air, notamment par une meilleure réglementation de la présence des véhicules polluants en milieu urbain, dans un souci de santé publique.