Réponse publiée le 17 juin 2014

Depuis 20 mois, le Gouvernement a amplifié l'engagement de la France sur la voie de la transition écologique, en réunissant en septembre 2012 et 2013 deux conférences environnementales, et en adoptant deux feuilles de route pour la transition écologique qui ont ouvert des chantiers structurants. Les engagements de la feuille de route, issue de la conférence environnementale de septembre 2013, sont déclinés dans des lettres de cadrage que le Premier ministre a adressées à chacun des ministres au début de l'année 2014. Par ailleurs, le Gouvernement travaille actuellement à l'élaboration d'une stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable (SNTEDD) 2014-2020, qui doit fixer pour la France un nouveau cap en matière de développement durable et proposer une vision transversale et de long terme pour répondre aux enjeux interdépendants de la transition écologique : changement climatique, perte accélérée de biodiversité, raréfaction des ressources, multiplication des risques sanitaires environnementaux. Cette stratégie a pour ambition de tracer le chemin d'une transition écologique qui suscite l'adhésion collective et qui ouvre de nouvelles perspectives pour l'économie et la société : les travaux d'élaboration sont en cours, en étroite collaboration avec les parties prenantes dans le cadre du Conseil national de la transition écologique. Dans le domaine des transports, la prochaine conférence environnementale, début octobre 2014, devrait traiter de la mobilité durable : ce sera l'occasion d'aborder les enjeux de ce secteur, et d'élaborer ensemble une feuille de route. Par ailleurs, les contrats de plan État-région en cours de négociation comportent un volet mobilité durable. Dans le domaine maritime, le Conseil national de la mer et des littoraux est étroitement associé aux travaux d'élaboration de la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML), qui fixera les orientations de la politique intégrée de la mer et du littoral, garante d'un développement durable.