gestion
Question de :
M. Michel Zumkeller
Territoire de Belfort (2e circonscription) - Union des démocrates et indépendants
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sur les travaux effectués par la commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art, dans son ministère. En effet, cette commission, initiée en 1996, vient de déposer un bilan qui laisse apparaître un nombre de disparition d'œuvres d'art. Il souhaite donc connaître les mesures qui vont être mises en place dans son ministère, pour tenter de réparer ce préjudice culturel.
Auteur : M. Michel Zumkeller
Type de question : Question écrite
Rubrique : État
Ministère interrogé : Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative
Ministère répondant : Sports
Date :
Question publiée le 10 décembre 2013
Date de clôture :
20 juin 2017
Fin de mandat