Question de : M. Dominique Tian
Bouches-du-Rhône (2e circonscription) - Les Républicains

M. Dominique Tian demande à M. le ministre des affaires étrangères la raison pour laquelle la cérémonie des vœux de la SNCF et de la RFF a eu lieu au quai d'Orsay. Il aimerait des précisions sur les conditions d'organisation de cette réception.

Réponse publiée le 11 février 2014

La mise à disposition à titre onéreux de salons au Quai d'Orsay, à la demande de la direction de la SNCF pour sa cérémonie de présentation des voeux, a été réalisée dans le cadre de la valorisation des biens immobiliers de l'Etat conformément aux procédures de l'agence du Patrimoine immatériel de l'Etat (APIE).

Données clés

Auteur : M. Dominique Tian

Type de question : Question écrite

Rubrique : Transports ferroviaires

Ministère interrogé : Affaires étrangères

Ministère répondant : Affaires étrangères

Dates :
Question publiée le 21 janvier 2014
Réponse publiée le 11 février 2014

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