Question de : M. François de Mazières
Yvelines (1re circonscription) - Les Républicains

M. François de Mazières interroge M. le Premier ministre sur une mission confiée à M. Peylet concernant la ville durable et plus précisément sur le rapport remis par celui-ci à son cabinet récemment. Au vu des objectifs fixés à M. Peylet dans sa lettre de mission, des enjeux de ce rapport et de la création éventuelle d'un Institut de la ville durable, il semble important que ledit rapport soit rendu public. Aussi, il lui demande s'il est prévu qu'il le soit prochainement.

Réponse publiée le 3 mai 2016

Le rapport de M. Roland Peylet a été rendu public à l'occasion de sa remise au ministre de la ville, de la jeunesse et des sports le 30 octobre 2014. Il est, depuis cette date, en ligne sur le site www.ville.gouv.fr.

Données clés

Auteur : M. François de Mazières

Type de question : Question écrite

Rubrique : Aménagement du territoire

Ministère interrogé : Premier ministre

Ministère répondant : Premier ministre

Dates :
Question publiée le 27 mai 2014
Réponse publiée le 3 mai 2016

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