Réponse publiée le 14 juin 2016

Le comité des travaux historiques et scientifiques (CTHS) anime et valorise depuis près de deux siècles les travaux des très nombreuses sociétés savantes de notre pays. Il est à ce titre un acteur majeur de la science participative à laquelle le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est très attaché. Sa vitalité se retrouve notamment dans les travaux présentés lors du congrès des sociétés historiques et scientifiques qui se réunit dans une ville universitaire francophone. Interdisciplinaire, il a pour mission de favoriser les échanges entre la recherche associative, les études doctorales et la recherche universitaire. Il rassemble en moyenne plus de 700 participants et entend plus de 400 communications. Les actes sont publiés par les éditions du CTHS. L'activité de fond du CTHS demeure la publication de travaux scientifiques. Cette activité, comme pour beaucoup d'institutions publiques, nécessite une modernisation importante, tant du point de vue des métiers et des techniques de l'édition, que du point de vue économique. L'adoption de nouvelles normes comptables a imposé récemment au CTHS la mise en place d'une provision conséquente pour faire face à la dépréciation des stocks. L'adossement à un organisme d'appui, ici à l'Ecole nationale des chartes, contraint à une rigueur budgétaire et comptable d'autant plus importante que l'ensemble du budget apparaît sous la responsabilité d'un ordonnateur unique. Cette opération a amené le CTHS à restreindre fortement ses dépenses. Pour mieux comprendre et résoudre les difficultés rencontrées, une mission, dont la direction a été confiée à M. Michel Zink, secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, vient de rendre un rapport, dont les conclusions sont à l'étude, afin d'éclairer les décisions que prendra le ministère pour rétablir une situation financière qui permette au CTHS de poursuivre ses deux missions dans un contexte rénové.