Réponse publiée le 19 janvier 2016

Parmi les 61 propositions formulées dans le rapport sur le coût économique et financier de la pollution de l'air publié par le Sénat le 15 juillet 2015, la proposition no 5 a pour objet de renforcer le secteur de la recherche en matière de santé environnementale et plus particulièrement la recherche sur les effets de la pollution de l'air sur la santé en prévoyant des appels d'offre dédiés et en renforçant les spécialités de toxicologie et d'aérobiologie. En effet, ce rapport rappelle que si les études épidémiologiques permettent généralement de mettre en évidence une corrélation forte entre l'exposition d'une population à une substance et un type de pathologie, il est en revanche souvent difficile d'apporter ensuite la preuve, en laboratoire, du mécanisme biologique à l'œuvre permettant d'expliquer cette corrélation. Ce rapport souligne également l'enjeu sanitaire que représentent les pollens et le manque de données sur la prévalence des allergies polliniques en France, ainsi que sur les impacts sanitaires des interactions entre pollution chimique de l'air et pollens. Au cours des dernières années, le ministère de la santé s'est attaché à renforcer la thématique « santé-environnement » dans le domaine de la recherche. Cette thématique a été identifiée comme l'un des axes prioritaires d'orientation de la programmation de la recherche en santé et c'est un axe transversal du plan d'action 2016 de l'agence nationale de la recherche. De plus, les interactions entre santé, travail et environnement représentent l'un des quatre axes prioritaires identifiés par le groupe thématique « santé publique » dans le cadre de la mission d'harmonisation et de coordination de la programmation de la recherche en santé que les ministres chargés de la santé et de la recherche ont confié à l'alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). S'agissant plus particulièrement de la pollution de l'air, elle constitue l'une des principales thématiques prises en compte par le programme national de recherche Environnement-Santé-Travail piloté par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail. L'imprégnation de la population française aux polluants présents dans l'environnement dont les polluants atmosphériques sera aussi évaluée via le programme national de biosurveillance cofinancé par les ministères chargés de la santé, de l'écologie et de l'agriculture, et piloté par l'institut de veille sanitaire. Enfin, l'un des objectifs du 3ème plan national santé environnement est de soutenir et de poursuivre les programmes de recherche en santé environnement et en particulier, via l'action no 83, ceux relatifs à la qualité de l'air tel que le programme PRIMEQUAL piloté et co-financé par le ministère chargé de l'écologie et l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Compte tenu des enjeux sanitaires de la pollution de l'air, le ministère chargé de la santé continuera à encourager la recherche dans ce domaine et portera la proposition no 5 à la connaissance des différents comités d'orientation et de programmation de la recherche et des études précités.