Question de : M. Marc-Philippe Daubresse
Nord (4^e circonscription) - Les Républicains
Question posée en séance, et publiée le 21 novembre 2013

RYTHMES SCOLAIRES

M. le président. La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

M. Marc-Philippe Daubresse. Ma question s'adressait à M. le Premier ministre et, par défaut, à M. le ministre de l'éducation nationale.

Monsieur le ministre, qu'il est loin le discours de Dijon du candidat Hollande qui promettait monts et merveilles aux élus locaux et qui promettait de ressusciter l'âge d'or des collectivités locales !

Dix-huit moins plus tard, nous sommes revenus à l'âge de pierre : asphyxie des finances communales, mise à la diète de tous les budgets (Exclamations sur les bancs du groupe SRC),…

M. le président. S'il vous plaît, monsieur Bays !

M. Marc-Philippe Daubresse. …augmentation des cotisations retraite et formation,…

M. Jean-Claude Perez. Tout en nuances !

M. Marc-Philippe Daubresse. …édiction, chaque jour un peu plus, de normes nouvelles par des éminences, dans des tours d'ivoires ministérielles, qui n'ont jamais siégé dans un conseil municipal, et, pour couronner le tout, monsieur le ministre, cette réforme des rythmes scolaires que vous nous imposez au forceps.

Contrairement à ce que vous dites, là où elle est mise en œuvre sur le terrain, cette réforme est un fiasco complet. (Vives exclamations sur les bancs du groupe SRC. - Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

M. le président. Laissez M. Daubresse poser sa question.

M. Marc-Philippe Daubresse. Elle suscite des mécontentements constants : les parents d'élèves sont désorganisés dans leur emploi du temps ; les élèves sont perturbés et fatigués ; les associations sportives, culturelles, artistiques et celles qui sont spécialisées dans la petite enfance voient leurs créneaux horaires chamboulés. (Exclamations continues sur les bancs des groupes SRC et UMP.)

M. le président. S'il vous plaît !

M. Marc-Philippe Daubresse. Les écoles privées vous disent maintenant : « On va rester à la semaine de quatre jours, tellement c'est le foutoir, cette réforme. »

Bref, monsieur le ministre, dans ce contexte, nous attendions du Président Hollande, qui avait pris la peine de parler en direct avec la petite Léonarda, un message, un peu de condescendance au congrès des maires.

M. Jean-Claude Perez. C'est minable !

M. Marc-Philippe Daubresse. Il ne l'a pas fait. Il n'y a eu qu'un discours du Premier ministre qui n'a rien dit (Vives exclamations sur les bancs du groupe SRC), qui n'a rien infléchi, qui n'a pas apporté (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP)…

M. le président. Merci, cher monsieur Daubresse. La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale. Monsieur le député Daubresse, je comprends votre colère et votre désarroi, à un moment où vous affrontez dans votre commune quatre listes concurrentes de droite et que vous faites face à la défection de votre premier adjoint. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP –Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

M. le président. S'il vous plaît !

M. Vincent Peillon, ministre. Mais je trouve dommage que vous mêliez votre désarroi à une question d'importance : la scolarité des élèves de France. Je ne crois pas que l'accumulation et la répétition de mensonges feront jamais une vérité. (Exclamations continues sur les bancs du groupe UMP.)

M. le président. S'il vous plaît !

M. Vincent Peillon, ministre . Je tiens à vous faire savoir que l'Association des maires de France que vous avez citée a elle-même demandé une étude qui mérite le respect. (Mêmes mouvements.)

M. Christian Jacob. Il est incapable de se faire élire !

M. le président. Mes chers collègues, on se calme. Je vous rappelle que la séance est télévisée.

M. Vincent Peillon, ministre. L'AMF, qui a interrogé des milliers d'élus qui sont passés dès l'année 2013 à la réforme des temps éducatifs et des temps scolaires, a publié cette étude aujourd'hui. Que dit cette étude, que tout le monde peut lire et consulter ? Elle dit que 83 % des collectivités locales qui sont passées en 2013 à la réforme des rythmes en sont satisfaites. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Contre toutes les assertions de M. Copé, elle donne aussi le vrai chiffrage de ce que cet engagement a coûté à ces communes : entre 100 et 200 euros par élève…

Plusieurs députés du groupe UMP . Ce n'est pas vrai !

M. Vincent Peillon, ministre. …c'est-à-dire ce que l'État et les caisses d'allocations familiales ont mobilisé comme fonds. Enfin, elle tort le cou à cette idée que les communes rurales n'y arriveraient pas.

Dans votre académie que je connais et que j'aime – j'y ai enseigné –, vous avez supprimé 1 000 postes en 2012. Nous en avons recréé 200, précisément pour permettre aux enfants de France de réussir leur temps scolaire et éducatif. Je vous souhaite la même réussite. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et écologiste.)