Question de : M. Jean-Louis Bricout
Aisne (3^e circonscription) - Socialiste, écologiste et républicain
Question posée en séance, et publiée le 21 novembre 2013

RYTHMES SCOLAIRES

M. le président. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

M. Jean-Louis Bricout. Ma question aussi s'adresse à M. le ministre de l'éducation nationale et concerne la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires. J'interviens aujourd'hui pour vous livrer un témoignage au-delà du vacarme que font cinquante-cinq élus scotchés sur ce qui ne fonctionne pas. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Sur le terrain, cette réforme est possible, possible et même indispensable. Oui, un enfant apprend mieux le matin. Alors, oui, il faut étaler la période scolaire sur cinq matinées. C'est simplement biologique. C'est même une mesure thérapeutique ! (Rires sur les bancs du groupe UMP.)

M. Philippe Meunier. Thérapeutique pour Peillon !

M. Jean-Louis Bricout. Et puis, en complément des apprentissages de base, permettre aux enfants plus de sport, de culture, c'est ce que font les parents qui le peuvent ; nous, nous l'offrons à tous !

Des milliers de maires sont au travail, notamment dans le cadre du comité de suivi de la réforme. Comme 4 000 de mes collègues je me suis engagé dès cette rentrée dans ma commune de Bohain-en-Vermandois en Picardie. J'en suis fier, monsieur le ministre !

M. Céleste Lett. Fayot !

M. Jean-Louis Bricout. Fier d'avoir pu ouvrir une concertation avec l'ensemble des acteurs de ma commune : les enseignants, les parents, les associations. Fier de pouvoir permettre à de nombreux enfants, notamment les plus défavorisés, de pouvoir participer à des activités ludiques, culturelles et sportives auxquelles ils n'auraient peut-être pas pu accéder autrement ; c'est cela aussi la justice. Sur le terrain, je découvre des enfants heureux de participer à des activités et des jeunes animateurs heureux de retrouver le chemin de l'emploi.

Ce qui est possible dans une petite ville bourg-centre comme la mienne peut l'être ailleurs. Une enquête de l'Association des maires de France, rendue publique ce jour, indique un taux de satisfaction de 83 % parmi les maires appliquant la réforme. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe SRC.) Qu'en dites-vous, monsieur le ministre ?

M. Jacques Alain Bénisti. Enfumage !

M. Jean-Louis Bricout. Par ailleurs, en complément de ce qu'a indiqué le Premier ministre, hier, en ouverture du congrès des maires, pouvez-vous à nouveau nous rassurer et nous donner des précisions quant aux aménagements possibles notamment en termes d'encadrement des enfants et d'accompagnement budgétaire ?

M. le président. La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale.

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale. Hier, au congrès des maires, le Premier ministre a pu répondre, monsieur le député, à un certain nombre d'inquiétudes éprouvées par les élus lorsqu'ils mettent en œuvre la réforme des temps scolaires et éducatifs. Demain, j'aurai l'occasion de passer la matinée à ce même congrès et de dialoguer avec l'ensemble de ceux qui seront présents pour faire, comme vient de le faire l'Association des maires de France, le bilan réel de la mise en œuvre de cette réforme. En dehors du fait que 83 % des communes, d'après l'étude de l'Association des maires de France, se disent satisfaites, nous constatons que ces activités, qui ont lieu après la classe, sont gratuites pour désormais 80 % des élèves. C'est une nouveauté dans notre pays, qui permet, en particulier dans les territoires les plus défavorisés, de faire accéder à des activités culturelles ou sportives des enfants qui jusqu'à présent n'y avaient pas droit.

Un certain nombre de questions se posent et continuent de se poser. La première est celle du taux d'encadrement des activités qui ont lieu après l'école. Le Premier ministre a pris un engagement et nous travaillons avec les allocations familiales pour qu'il y ait la même souplesse sur les taux d'encadrement dans les temps périscolaires que dans les temps qui concernent aujourd'hui les activités péri-éducatives que nous avons organisées.

Deuxièmement, nous voulons, vous le savez, et les allocations familiales ont déjà modifié la convention d'objectifs dans ce sens, permettre que ces activités soient gratuites et que leur financement soit pérennisé.

Troisièmement, dans le cas des maternelles, j'ai déjà fait un certain nombre de recommandations afin que les enfants ne soient pas fatigués par trop d'activités. Le but de la réforme est, au contraire, de leur permettre de mieux vivre le temps scolaire et de s'épanouir sur le plan personnel. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)