Question de : M. Denis Baupin
Paris (10^e circonscription) - Écologiste
Question posée en séance, et publiée le 26 novembre 2014

POLLUTION DE L'AIR

M. le président. La parole est à M. Denis Baupin, pour le groupe écologiste.

M. Denis Baupin. Monsieur le président, je veux d'abord saisir l'opportunité de cette séance pour vous dire que notre groupe a été choqué par l'interpellation, jeudi dernier, en séance, du président de notre groupe par le ministre de l'intérieur. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

Les débats sont parfois vifs dans l'hémicycle : c'est le propre de la démocratie. Mais la limite en est le respect des personnes, qui s'applique à tout le monde, sans exception. (Applaudissements sur les bancs du groupe écologiste.) Chaque fois que nous transgressons cette règle, nous portons atteinte à l'image de la politique et à la démocratie. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe SRC.)

II peut arriver à chacun de tenir des propos qui dépassent sa pensée, mais je suis d'avis qu'en le reconnaissant, on se grandit, à l'instar de notre démocratie tout entière. Tel est le point de vue des membres de notre groupe, et nous souhaitions le dire ici clairement.

Ma question s'adresse à madame la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. La santé environnementale sera l'un des thèmes de la Conférence environnementale. Hier, un rapport très préoccupant a été rendu public, qui montre l'impact majeur de la pollution de l'air. Le 13 décembre dernier, l'air parisien était aussi toxique que la fumée de huit cigarettes dans une pièce de vingt mètres carrés.

Les causes en sont connues : notre pays a le parc automobile le plus diésélisé du monde, et, plus les technologies évoluent, plus les particules émises sont fines. Or, ces particules ultrafines, qui s'insinuent partout dans notre organisme, sont les plus dangereuses. La pollution de l'air est la première cause de mortalité environnementale en France et en Europe, et nos concitoyens expriment à ce sujet de fortes inquiétudes.

L'État dispose de nombreux moyens d'action, notamment sa participation au capital des deux constructeurs automobiles nationaux.

Madame la ministre, comment le Gouvernement compte-t-il agir concrètement, non seulement pour protéger nos concitoyens, mais aussi pour éviter la condamnation par la Cour de justice européenne, à laquelle notre pays est fortement exposé ? (Applaudissements sur les bancs du groupe écologiste.)

M. le président. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Monsieur le député, vous avez raison de souligner les enjeux liés à la santé et à l'environnement et les risques pour la santé qui découlent de la pollution atmosphérique et des microparticules présentes dans l'air.

En ma qualité de ministre en charge de la santé, je ne peux qu'aller dans votre sens et rappeler qu'à chaque pic de pollution atmosphérique, nous constatons une surfréquentation des services d'urgence pour des pathologies telles que des maladies cardiovasculaires ou des crises asthmatiques. C'est ce message que j'ai personnellement porté à l'assemblée générale de l'Organisation mondiale de la santé.

Cet enjeu appelle une mobilisation de tous : citoyens, automobilistes, acteurs économiques et sociaux. Les pouvoirs publics, de leur côté, se mobilisent. Ségolène Royal, avec la loi de transition énergétique, a pris un certain nombre de mesures. Pour favoriser la diminution de la pollution atmosphérique liée aux transports, le Gouvernement mettra en place, en 2015, une prime exceptionnelle qui permettra de remplacer un vieux véhicule diesel dans les zones soumises à un plan de pollution. Nous allons également développer la mobilité électrique et encourager une meilleure occupation des véhicules. De la même façon, des mesures ont été prises pour diminuer la pollution liée au chauffage au bois dans des foyers ouverts.

Jeudi prochain se tiendra la Conférence environnementale, avec une table ronde consacrée à la santé, que je coprésiderai, et qui fera de la pollution atmosphérique et de la lutte contre ce phénomène un des enjeux majeurs. Des mesures fortes seront proposées – nous comptons d'ailleurs sur votre soutien, monsieur le député – et devront trouver un aboutissement dans le projet de loi santé, qui sera présenté au début de l'année prochaine. (Applaudissements sur les bancs du groupe écologiste et sur plusieurs bancs du groupe SRC.)

Mme Colette Langlade. Très bien !