Question de : M. Pierre Ribeaud
Isère (5^e circonscription) - Socialiste, écologiste et républicain
Question posée en séance, et publiée le 8 octobre 2015

SOUTIEN À LA RECHERCHE MÉDICALE

Mme la présidente. La parole est à M. Pierre Ribeaud, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

M. Pierre Ribeaud. Ma question s'adresse à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

En 2013, une équipe française avait posé le premier cœur totalement artificiel à un patient. Lundi, le prix Nobel de médecine a récompensé trois chercheurs pour la découverte de traitements contre des maladies parasitaires et le paludisme.

Aujourd'hui, le Nobel de chimie récompense des recherches sur l'ADN. Des découvertes sont faites chaque année et transforment radicalement notre approche des traitements. Nous devons prendre conscience que le soutien à la recherche et à l'innovation est primordial.

Les entreprises françaises ont de plus en plus besoin de financements. Elles jouent un rôle essentiel pour relever les défis que posent les enjeux de santé. Notre devoir est de les soutenir.

Lundi, vous avez annoncé la création d'un fonds de 100 millions d'euros et l'organisation d'une journée nationale de l'innovation en santé. Ce fonds est financé dans le cadre des programmes d'investissement d'avenir. Il doit accompagner les entrepreneurs et devra permettre la diffusion des produits créés, issus de ces recherches.

Vous allez bientôt installer le comité de pilotage du plan Médecine du futur. Il doit permettre de concentrer les efforts d'investissement publics et privés. Il doit développer les pôles de recherche et accompagner la mise sur le marché de nouveaux produits. Ce plan doit placer la France à l'avant-garde de l'innovation médicale.

Madame la ministre, les industries de la santé emploient 200 000 personnes en France. Nous devons tout faire pour que ce secteur se structure, qu'il développe des partenariats, et qu'il ne soit pas entravé par des problèmes d'investissement. Investir dans l'innovation médicale, c'est certainement changer le quotidien de tous les patients de demain.

Pouvez-vous nous dire comment votre ministère soutient la recherche et encourage l'innovation médicale pour que les entreprises accélèrent leur développement ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)

Mme la présidente. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Vous avez raison, monsieur le député Pierre Ribeaud, de souligner qu'après une période de relatif immobilisme, l'innovation en santé est au rendez-vous pratiquement dans tous les domaines : innovation technique, innovation numérique, innovation dans les modes d'organisation de la prise en charge puisque l'on prend de plus en plus les patients en charge en ambulatoire en leur évitant de longs séjours à l'hôpital, et enfin innovation thérapeutique. (Murmures sur plusieurs bancs du groupe Les Républicains.)

La France est à la pointe de cette innovation. Lundi dernier, j'étais à l'Institut Pasteur pour visiter une jeune entreprise qui travaille à la mise au point d'antibiotiques intelligents qui vont cibler les bactéries. Et il existe des centaines d'entreprises de ce type dans notre pays.

Depuis trois ans, de nombreuses mesures ont d'ores et déjà été prises pour favoriser l'innovation en santé. D'abord, j'ai simplifié les règles administratives, ce qui permet aujourd'hui que le démarrage d'un essai clinique puisse se faire en quarante-cinq jours seulement contre cent trente jours en moyenne, il y a trois ans. (Murmures sur plusieurs bancs du groupe Les Républicains.)

J'ai également mis en place une autorisation temporaire d'utilisation qui permet la mise à disposition des patients de médicaments innovants. J'ai de plus mis en place un forfait innovation qui permet de rémunérer ces innovations.

Pour aller plus loin, j'ai annoncé, monsieur le député, la création d'un fonds…

M. Jean-Pierre Barbier. Si peu doté !

Mme Marisol Touraine, ministre. …qui, avec le Commissariat général à l'investissement permettra de financer le développement des start-up, des jeunes pousses, fonds qui sera doté de 100 millions d'euros et qui permettra de développer des entreprises françaises.

Afin de montrer ce que l'innovation représente en France, des journées nationales de l'innovation en santé se tiendront les 23 et 24 janvier prochains. Vous le voyez, monsieur le député, la France est à la pointe de l'innovation. Et nous voulons la soutenir au service des patients en France. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)