Question de : M. Christian Bataille
Nord (12^e circonscription) - Socialiste, écologiste et républicain
Question posée en séance, et publiée le 6 juin 2013

SYRIE

M. le président. La parole est à M. Christian Bataille, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
M. Christian Bataille. Alep, Damas, Homs et tant d'autres : dans les villes de Syrie, monsieur le ministre des affaires étrangères, un peuple est pris en otage par un pouvoir prêt à tout pour se maintenir aux responsabilités.
L'utilisation du gaz sarin par les forces de Bachar el-Assad, aujourd'hui établie,...
M. Guy Teissier. Bidon !
M. Christian Bataille. ...place la communauté internationale face à ses responsabilités. Elle est la nouvelle révélation d'une série d'horreurs et de brutalités qui sont allées croissant depuis le début de la guerre civile en 2011.
Nous sommes confrontés à un conflit meurtrier, qui change chaque jour de nature et nous rappelle les pires heures de l'histoire de l'humanité.
La volonté du régime syrien de tenir, armé, soutenu comme il l'est, jusqu'aux élections de 2014 pour tenter de se relégitimer risque de rendre indissociables la question syrienne et celle du nucléaire iranien. Si tel était le cas, c'est tout le Moyen-Orient qui risquerait la déstabilisation.
Dans ce contexte, la France tente de convaincre ses partenaires internationaux de la nécessité de ne pas abandonner le peuple syrien à lui-même. Plusieurs initiatives ont été engagées devant le Conseil de sécurité des Nations unies. Elles n'ont pas abouti.
Monsieur le ministre, quelles initiatives pensez-vous prendre pour la conférence de Genève 2, et sans doute au-delà de cette conférence encore en projet, pour éviter que 2014 ne soit l'année de tous les dangers dans cette région où l'influence de la diplomatie française demeure historiquement majeure ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SRC.)
M. le président. La parole est à M. le ministre des affaires étrangères.
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères. Monsieur le député, j'ai annoncé hier que notre pays avait désormais la certitude que du sarin avait été utilisé en Syrie.
M. Guy Teissier. Où sont les preuves ?
M. Laurent Fabius, ministre. Face à ces crimes, nous avions en effet un devoir de vérité.
Les tests réalisés par le laboratoire agréé du ministère de la défense sont formels :...
M. Guy Teissier. Comme aux États-Unis !
M. Laurent Fabius, ministre. ...du sarin a été utilisé à Jobar entre le 12 et le 14 avril et à Saraqeb le 29 avril. La présence de résidus de sarin dans le sang et les urines recueillis sur six victimes démontre de façon certaine qu'elles ont été exposées à ce gaz, qui est 500 fois plus toxique que le cyanure.
Le régime de Bachar el-Assad est-il à l'origine de ces attaques ? La réponse est oui. Les éléments dont nous disposons s'agissant de Saraqeb permettent de relier avec certitude l'intoxication des victimes et le largage à basse altitude, le 29 avril, par un hélicoptère du régime, de petites munitions diffusant une fumée blanche.
Sans perte de temps, nous avons remis hier ces informations à la mission des Nations unies créée pour enquêter sur l'emploi d'armes chimiques en Syrie. Ce matin même, le gouvernement britannique a d'ailleurs confirmé disposer de preuves physiologiques que du sarin a été utilisé. La mission de l'ONU doit avoir accès immédiatement au territoire syrien.
J'ai indiqué hier que toutes les options étaient sur la table. Nous y travaillons avec nos partenaires. Notre objectif, c'est la paix. L'urgence, c'est que les négociations de Genève puissent démarrer et aboutir afin que les horreurs cessent en Syrie.
Dans cette situation tragique et complexe, l'attitude de la France est cohérente : vérité sur les faits, pression sur le régime, dont les crimes ne doivent pas rester impunis, détermination pour tenir la conférence de Genève 2, qui doit aboutir, dans l'intérêt du peuple syrien. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)