Recherche de questions (14^e législature)

• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5334 de M. Yves Durand

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CAF

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5333 de M. Matthias Fekl

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5332 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 29 octobre 2013
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5331 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : préretraites

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5330 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 9 avril 2013
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5329 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 14 janvier 2014
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5328 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5327 de M. Marc Francina

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Suisse

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5326 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 25 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 5325 de M. Éric Straumann

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Allemagne

  Réponse publiée le 15 janvier 2013