Recherche de questions (14^e législature)

• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4409 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4408 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cirque

  Réponse publiée le 3 septembre 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4407 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4406 de M. Damien Meslot

  Rubrique : armes

  Titre : vente

  Réponse publiée le 9 avril 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4405 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4404 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : pisciculture

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4403 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4402 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4401 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4400 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013