Recherche de questions (14^e législature)

• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4369 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : agriculture

  Titre : AOC

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4368 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 90 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : activités

  Question posée en séance
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 89 de Mme Pascale Boistard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question posée en séance
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 88 de M. André Schneider

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Question posée en séance
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 87 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question posée en séance
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 86 de M. François de Mazières

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question posée en séance
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 85 de M. Nicolas Sansu

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Question posée en séance
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 84 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois d'avenir

  Question posée en séance
• 12 septembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 83 de M. Gérard Cherpion

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois d'avenir

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