Recherche de questions (14^e législature)

• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3974 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3973 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 29 janvier 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3972 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 décembre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3971 de M. Michel Lesage

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3970 de M. Rudy Salles

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3969 de M. Rudy Salles

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3968 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3967 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3966 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 20 janvier 2015
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3965 de M. Claude de Ganay

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes à haute tension

  Réponse publiée le 15 janvier 2013