Recherche de questions (14^e législature)

• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3944 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3943 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3942 de M. Michel Lefait

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3941 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3940 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 16 décembre 2014
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3939 de M. Michel Lesage

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3938 de M. Jean Grellier

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3937 de M. Alain Rodet

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3936 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : droit de vote

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3935 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 6 décembre 2016