Recherche de questions (14^e législature)

• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2584 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2583 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2582 de M. Paul Molac

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2581 de Mme Marie-Noëlle Battistel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2580 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2579 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2578 de M. Paul Molac

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2577 de Mme Audrey Linkenheld

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2576 de Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 7 août 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 2575 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 20 novembre 2012