Recherche de questions (14^e législature)

• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1949 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1948 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1947 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1946 de M. Paul Salen

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 2 février 2016
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1945 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : décorations

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1944 de M. Christophe Guilloteau

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : papiers et cartons

  Réponse publiée le 8 avril 2014
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1943 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1942 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1941 de M. David Habib

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 1940 de M. Christian Eckert

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 6 novembre 2012