Recherche de questions (14^e législature)

• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1439 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1438 de M. Dominique Dord

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1437 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 3 mars 2015
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1436 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1435 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 20 janvier 2015
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1434 de M. Yves Jégo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1433 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gazole

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1432 de Mme Valérie Lacroute

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 2 septembre 2014
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1431 de M. Sébastien Denaja

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1430 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie hydroélectrique

  Réponse publiée le 15 janvier 2013