Recherche de questions (14^e législature)

• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1419 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : financement

  Réponse publiée le 3 mars 2015
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1418 de M. Jean Grellier

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Question close sans réponse le 25 juin 2013
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1417 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1416 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : drogue

  Titre : cannabis

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1415 de Mme Patricia Adam

  Rubrique : défense

  Titre : médecine militaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1414 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1413 de Mme Patricia Adam

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1412 de Mme Josette Pons

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1411 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1410 de M. Alain Chrétien

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 août 2012