Recherche de questions (14^e législature)

• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1349 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cirque

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1348 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1347 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 13 janvier 2015
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1346 de M. Yves Jégo

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1345 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1344 de Mme Martine Faure

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1343 de M. Laurent Marcangeli

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1342 de M. Laurent Marcangeli

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1341 de M. Jean Grellier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 24 juillet 2012

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  Question écrite n° 1340 de M. Gilles Savary

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : schémas sectoriels

  Réponse publiée le 21 mars 2017