Recherche de questions (14^e législature)

• 24 janvier 2017

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1620 de M. Martial Saddier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1619 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : enfants

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1618 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1617 de Mme Huguette Bello

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 19 janvier 2017

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4567 de M. Vincent Ledoux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Question posée en séance
• 19 janvier 2017

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4566 de M. Joël Giraud

  Rubrique : entreprises

  Titre : investissements

  Question posée en séance
• 19 janvier 2017

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4565 de M. François-Michel Lambert

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Question posée en séance
• 19 janvier 2017

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4564 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Question posée en séance
• 19 janvier 2017

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4563 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : presse et livres

  Titre : emploi et activité

  Question posée en séance
• 19 janvier 2017

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 4562 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : départements

  Titre : action sociale

  Question posée en séance