Recherche de questions (14^e législature)

• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101800 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 9 mai 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101799 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 7 mars 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101798 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101797 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101796 de M. Hervé Féron

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101795 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101794 de M. Michel Sordi

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres d'agriculture

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101793 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : assurances

  Titre : contrats

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101792 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question close sans réponse le 16 mai 2017
• 3 janvier 2017

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  Question écrite n° 101791 de M. Stéphane Saint-André

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 7 mars 2017