Recherche de questions (14^e législature)

• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1572 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1571 de M. Kader Arif

  Rubrique : entreprises

  Titre : comités d'entreprise

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1570 de M. Christophe Castaner

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1569 de M. Erwann Binet

  Rubrique : voirie

  Titre : A 6

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1568 de M. Emeric Bréhier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : gendarmerie et police

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1567 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : environnement

  Titre : paysages

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1566 de M. Jean-Pierre Maggi

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1565 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : santé

  Titre : agences régionales de santé

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1564 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1563 de M. Guy Teissier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 14 décembre 2016