Recherche de questions (14^e législature)

• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100724 de M. Alain Calmette

  Rubrique : animaux

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100723 de M. Paul Molac

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100722 de M. Franck Marlin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Question sans réponse
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100721 de M. François de Rugy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100720 de M. François de Rugy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100719 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 14 mars 2017
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100718 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100717 de M. Yves Daniel

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : villes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100716 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 22 novembre 2016

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  Question écrite n° 100715 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 31 janvier 2017