Recherche de questions (14^e législature)

• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1544 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1543 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1542 de M. Guillaume Garot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1541 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1540 de Mme Marie-Françoise Bechtel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1539 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : communes

  Titre : DSU

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1538 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1537 de M. Éric Elkouby

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1536 de Mme Cécile Untermaier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1535 de Mme Sylviane Bulteau

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question posée en séance