Recherche de questions (14^e législature)

• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100333 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 11 avril 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100332 de M. Romain Joron

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100331 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100330 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100329 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : chauffage

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100328 de M. Julien Dive

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100327 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : organisation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100326 de Mme Sabine Buis

  Rubrique : donations et successions

  Titre : mutations à titre gratuit

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100325 de M. Jean-François Lamour

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 3 janvier 2017
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100324 de M. Christian Bataille

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 17 janvier 2017