Recherche de questions (14^e législature)

• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98029 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98028 de M. Vincent Ledoux

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98027 de M. Damien Abad

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98026 de M. Paul Molac

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille commémorative

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98025 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98024 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98023 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98022 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98021 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98020 de M. Damien Abad

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 23 août 2016