• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 14e législature
  • Recherche de questions (14 e législature)

Recherche de questions (14e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°688 : 10 résultats affichés sur un total de 110539
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97979 de M. Kléber Mesquida
    Rubrique : agriculture
    Titre : viticulture
    Réponse publiée le 16 mai 2017
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97978 de M. Alain Suguenot
    Rubrique : agriculture
    Titre : viticulteurs
    Réponse publiée le 30 août 2016
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97977 de M. Alain Suguenot
    Rubrique : agriculture
    Titre : viticulteurs
    Question close sans réponse le 20 juin 2017
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97976 de M. Dino Cinieri
    Rubrique : agriculture
    Titre : traitements
    Réponse publiée le 10 janvier 2017
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97975 de Mme Michèle Bonneton
    Rubrique : agriculture
    Titre : PAC
    Réponse publiée le 27 septembre 2016
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97974 de Mme Michèle Bonneton
    Rubrique : agriculture
    Titre : fruits et légumes
    Réponse publiée le 27 décembre 2016
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97973 de M. Kléber Mesquida
    Rubrique : agriculture
    Titre : fruits et légumes
    Réponse publiée le 20 septembre 2016
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97972 de M. Guillaume Chevrollier
    Rubrique : agriculture
    Titre : fonds agricole
    Réponse publiée le 11 octobre 2016
  • 26 juillet 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 97971 de M. Philippe Noguès
    Rubrique : agriculture
    Titre : élevage
    Réponse publiée le 27 septembre 2016
  • 21 juillet 2016
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 4173 de M. Jean-Pierre Door
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : caisses
    Question posée en séance
1
...
686
687
688
689
690
...
11054
Page n°688 : 10 résultats affichés sur un total de 110539
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit