Résultats de la recherche

(2187 résultats)
1
...
69
70
71
72
73
...
110
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS337 Renforcer la prévention en santé au travail

Article 24

La République en Marche

Mme Graziella Melchior

Retiré Commission des affaires sociales n°3718 5 février 2021
AS345 Renforcer la prévention en santé au travail

Après l'Article 4

La République en Marche

Mme Graziella Melchior

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°3718 5 février 2021
AS318 Renforcer la prévention en santé au travail

Après l'Article 2

La République en Marche

Mme Sylvie Charrière

Discuté Rejeté 9 février 2021 Commission des affaires sociales n°3718 5 février 2021
AS346 Renforcer la prévention en santé au travail

Article 24, alinéa 5

La République en Marche

Mme Graziella Melchior

Discuté Rejeté 10 février 2021 Commission des affaires sociales n°3718 5 février 2021
AS322 Renforcer la prévention en santé au travail

Article 24, alinéa 3

La République en Marche

Mme Sylvie Charrière

Discuté Rejeté 10 février 2021 Commission des affaires sociales n°3718 5 février 2021
AS323 Renforcer la prévention en santé au travail

Article 24, alinéa 7

La République en Marche

Mme Sylvie Charrière

Discuté Rejeté 10 février 2021 Commission des affaires sociales n°3718 5 février 2021
AS84 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 4 QUATER

La République en Marche

Mme Annie Vidal

Retiré Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS80 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 2 BIS, alinéa 1

La République en Marche

Mme Aurore Bergé

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS79 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article PREMIER

La République en Marche

M. Jean-Louis Touraine

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS82 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 2 QUINQUIES A

La République en Marche

Mme Aurore Bergé

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS87 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 10

La République en Marche

Mme Annie Vidal

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS85 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 4 QUATER

La République en Marche

Mme Annie Vidal

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS86 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 9 BIS

La République en Marche

M. Jean-Louis Touraine

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS81 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 2 QUATER

La République en Marche

M. Thomas Mesnier

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS83 Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Article 2 QUINQUIES

La République en Marche

Mme Annie Vidal

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission des affaires sociales n°3898 5 mars 2021
AS1057 Loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Après l'Article 41

La République en Marche

Mme Stéphanie Rist

Discuté Adopté 13 octobre 2021 Commission des affaires sociales n°4523 9 octobre 2021
AS1059 Loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Après l'Article 41

La République en Marche

Mme Stéphanie Rist

Discuté Adopté 13 octobre 2021 Commission des affaires sociales n°4523 9 octobre 2021
CD194 (Rect) Office français de la biodiversité

Article 2, alinéa 1

La République en Marche

M. Alain Perea

Discuté Adopté 5 décembre 2018 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°1402 30 novembre 2018
CD90 Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

Article 5 BIS, alinéa 6

Commission des affaires économiques

Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission des affaires économiques

Discuté Adopté 22 novembre 2017 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°370 21 novembre 2017
CD91 Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

Article 5 TER  A, alinéa 5

Commission des affaires économiques

Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission des affaires économiques

Discuté Adopté 22 novembre 2017 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°370 21 novembre 2017
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
69
70
71
72
73
...
110
Fabrication de la liasse